Direction des affaires juridiques et institutionnelles · DAJI
Service central
Esplanade de la paix
CS 14032
14032 Caen Cedex 5
Localisation : Caen Campus 1 · P · Présidence · 3e étage · PR 309
02 31 56 55 18
Organisation
Responsable(s)
Julie NAFFRECHOUX, DirectricePôle affaires juridiques
Bureau des consultations et conventions
- Consultations juridiques auprès des directions de composantes, services communs, services centraux et de l’établissement ;
- Expertise des conventions de partenariat gérées par la DAJI et aide au montage des conventions complexes.
Bureau des affaires juridiques immobilières
- Sécurisation juridique des opérations immobilières ;
- Audit des titres d’occupation du domaine public universitaire.
Sections Disciplinaires (usagers et enseignants)
- Secrétariat de la section disciplinaire du Conseil académique de l’Université compétente à l’égard des usagers ;
- Secrétariat de la section disciplinaire du Conseil académique de l’Université compétente à l’égard enseignants-chercheurs et enseignants.
Recours pré-contentieux et contentieux
- Gestion des recours pré-contentieux et contentieux dans lesquels l’Université a la qualité de défendeur.
Pôle affaires institutionnelles
- Affaires statutaires ;
- Organisation des élections aux conseils centraux ;
- Supervision des élections aux conseils de composantes et de services communs ;
- Gestion du conseil d’administration ;
- Suivi du mandat des élus dans les conseils et dans les fonctions de direction.
Pôle archives
- Coordination de la politique d’archivage sur l’ensemble des sites de l’université de Caen Normandie (collecte, classement, conservation, communication et valorisation des archives de l’établissement) ;
- Sensibilisation et accompagnement des services producteurs d’archives de l’Université dans la gestion de leurs documents d’activités ;
- Animation et coordination du réseau des correspondants archives de l’établissement.
Plus d'informations
Contacts
Direction des affaires juridiques et institutionnelles
Julie Naffrechoux, directrice – 02 31 56 66 44
Pôle juridique
Bureau des conventions et consultations juridiques
-
- Nathalie Schneider, responsable – 02 31 56 50 97
- Consultations et conventions de partenariat
- Jérémy Hamelet, gestion administrative des conventions – 02 31 56 55 18
- Léa Vrel, consultations et conventions étudiantes – 02 31 56 58 10
- Valentine Jean, conventions culture – 02 31 56 66 45
- Consultations et conventions de partenariat
- Nathalie Schneider, responsable – 02 31 56 50 97
Bureau des affaires juridiques immobilières
-
- Myriam Raïche, responsable – 02 31 56 66 19
- Jérémy Hamelet, assurances – 02 31 56 55 18
Pré-contentieux et contentieux
-
- Julie Naffrechoux, responsable – 02 31 56 55 18
Section Disciplinaire (usagers et enseignants)
-
- Nathalie Schneider, responsable – 02 31 56 50 97
- Valentine Jean – 02 31 56 66 45
Pôle institutionnel
- Aurélien Lesnard, responsable – 02 31 56 53 58
- Valentine Jean, conseil d’administration – 02 31 56 50 97
- Léa Vrel, élections – 02 31 56 58 10
Pôle archives
- Amélie Guesnon, Responsable – 02 31 56 53 72
- Sylvie Castel, assistante archiviste – 02 31 56 59 22
- Catherine Prévert, assistante archiviste – 02 31 56 51 42