Direction des affaires juridiques et institutionnelles · DAJI

Service central

Esplanade de la paix
CS 14032
14032 Caen Cedex 5

Localisation : Caen Campus 1 · P · Présidence · 3e étage · PR 309

02 31 56 55 18

affaires.juridiques@unicaen.fr

Organisation

Responsable(s)

Julie NAFFRECHOUX, Directrice

Pôle affaires juridiques

Bureau des consultations et conventions

  • Consultations juridiques auprès des directions de composantes, services communs, services centraux et de l’établissement ;
  • Expertise des conventions de partenariat gérées par la DAJI et aide au montage des conventions complexes.

Bureau des affaires juridiques immobilières

  • Sécurisation juridique des opérations immobilières ;
  • Audit des titres d’occupation du domaine public universitaire.

Sections Disciplinaires (usagers et enseignants)

  • Secrétariat de la section disciplinaire du Conseil académique de l’Université compétente à l’égard des usagers ;
  • Secrétariat de la section disciplinaire du Conseil académique de l’Université compétente à l’égard enseignants-chercheurs et enseignants.

Recours pré-contentieux et contentieux

  • Gestion des recours pré-contentieux et contentieux dans lesquels l’Université a la qualité de défendeur.

Pôle affaires institutionnelles

  • Affaires statutaires ;
  • Organisation des élections aux conseils centraux ;
  • Supervision des élections aux conseils de composantes et de services communs ;
  • Gestion du conseil d’administration ;
  • Suivi du mandat des élus dans les conseils et dans les fonctions de direction.

Pôle archives

  • Coordination de la politique d’archivage sur l’ensemble des sites de l’université de Caen Normandie (collecte, classement, conservation, communication et valorisation des archives de l’établissement) ;
  • Sensibilisation et accompagnement des services producteurs d’archives de l’Université dans la gestion de leurs documents d’activités ;
  • Animation et coordination du réseau des correspondants archives de l’établissement.

Plus d'informations

Contacts

Direction des affaires juridiques et institutionnelles

Julie Naffrechoux, directrice – 02 31 56 66 44

Pôle juridique

Bureau des conventions et consultations juridiques

    • Nathalie Schneider, responsable – 02 31 56 50 97
      • Consultations et conventions de partenariat
        • Jérémy Hamelet, gestion administrative des conventions – 02 31 56 55 18
        • Léa Vrel, consultations et conventions étudiantes – 02 31 56 58 10
        • Valentine Jean, conventions culture – 02 31 56 66 45

Bureau des affaires juridiques immobilières

    • Myriam Raïche, responsable – 02 31 56 66 19
    • Jérémy Hamelet, assurances – 02 31 56 55 18

Pré-contentieux et contentieux

    • Julie Naffrechoux, responsable – 02 31 56 55 18

Section Disciplinaire (usagers et enseignants)

    • Nathalie Schneider, responsable – 02 31 56 50 97
    • Valentine Jean – 02 31 56 66 45

Pôle institutionnel

  • Aurélien Lesnard, responsable – 02 31 56 53 58
  • Valentine Jean, conseil d’administration – 02 31 56 50 97
  • Léa Vrel, élections – 02 31 56 58 10

Pôle archives

  • Amélie Guesnon, Responsable – 02 31 56 53 72
  • Sylvie Castel, assistante archiviste – 02 31 56 59 22
  • Catherine Prévert, assistante archiviste – 02 31 56 51 42