Arrêté – Liste des membres de la cellule d’écoute
Arrêté sur la fin d’obligation du port du masque à partir du 14 mars 2022
Arrêté du Président sur le port du masque à l’université à partir du 3 février 2022
Arrêté du Président sur le pass sanitaire pour les JPO du 29 janvier 2022
Arrêté du Président relatif aux conditions d’ouverture de l’université à compter du 27 août 2021
Arrêté de nomination de Véronique Gauthier en tant que RSSI
Arrêté d’application relatifs à la mise en place du vote électronique
Arrêté-cadre relatifs à la mise en place du vote électronique
Arrêté de composition de la commission d’examen des situations individuelles exceptionnelles
Commission paritaire d’établissement
Commission consultative paritaire
Arrêté portant délégation de compétences – 1er mai 2021
Arrêté portant délégation de pouvoir – 1er mai 2021