Messieurs
Ne pouvant avoir l’honneur d’assister demain au Comité, permettezpermettez
moi de vous tracer mon opinion sur la fin de votre travail et sur l’assemblée
de mardi.
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Jusqu’à ce qu’il y ait assez de membres pour composer une assemblée
générale qui mérite ce nom, il me semble que nous devons traiter toute notre
affaire comme nous pourrons. L’amitié et la bienfaisance en ont été jusqu’icyici
les uniques liens, et ces sentimenssentiments ont assez d’énergie dans un petit nombre
pour surmonter les premières difficultés sans choc avec personne. Ils suffisent
pour nous diriger encore quelques jours dans la formation du Comité, de
la manière la plus propre à ses premiers succès. Mais je serais de
l’avis de statuer, pour le temstemps où la forme est invariablement nécessaire ;
que dans le cas d’élection des membres du Comité l’assemblée générale
nommera dix de ses membres qui, joints au Comité, remplaceront les
vacances.

On commencera par une indication que chaque électeur fera d’un nombre
de personnes égal à celui des membres à élire.

On sortira ensuite de cette indication en prenant parmi les personnes
qui ont eu le plus de suffrages, un nombre double de candidats ; et sur ce
nombre, les électeurs choisiront à la pluralité des suffrages les personnes
qui devront remplir les places vacantes.

En parlant de dix électeurs choisis par l’assemblée générale, je
suppose que le Comité doit être porté à vingt-unvingt-et-un membres. Ce nombre
vous paraîtra nécessaire pour obtenir quelques personnes qui s’effraieraient
de l’assiduité, lorsque le petit nombre en ferait un devoir absolu.

Je crois important de conserver aux membres du Comité qui
auront fini leur temstemps, la faculté de rentrer par l’élection. Dans les
corps politique, la rotation doit être sévèrement observé, mais
dans les sociétés de bienfaisance et d’instruction, il faut, ce me semble,
laisser un moyen ouvert à la continuation des services ; pourvu qu’elle
soit approuvée. C’est une occasion de donner des marques d’approbation
à un membre distingué, pourvu que sa réélection ne soit faite que dans
la forme fixée pour l’élection, c’est-à-dire avec compétiteurs, sans cela elle
devient l’habitude d’un fade et insignifiant compliment.

Au moyen de cet arrangement, on pourrait statuer qu’on
ne sera membre du Comité que pour trois ans et que chaque année il
y aura sept membres à élire.
Mais comment établir l’ordre dès à présent ? Il me semble
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qu’il faut statuer que l’année prochaine, 7 membres sortiront par le sort comme
ayant fait leurs trois ans. L’année suivante, 7 autres de la même manière.
Les 7 restants, arrivant à leur troisième année, se trouveront dans le cas du
règlement ; et comme on aura la faculté d’être élu de nouveau, il me paraît que
cette marche ne fera perdre à aucun des membres actuels du Comité l’agrément
de payer pendant un certain temstemps son tribut de service.

À l’égard de l’assemblée de mardymardi, je désirerais bien que tout
ce qu’il y a actuellement de personnes invitées ou prévenues y fussent admises, et
que ce fut sur elles que la porte fut fermée pour ne plus recevoir de membres.

On prendrait cette résolution de concert avec elles, et ce serait l’objet d’un
discours du président. Il féliciterait la Société de ce qu’elle a le bonheur d’être
parvenue à un nombre suffisant pour ne plus douter de sa durée, et d’une
rapide et considérable augmentation. Il en tirerait la raison de ne plus recevoir
que des contribuanscontribuants qui seraient invités à une assemblée générale aussitôt que
l’on pourrait lui donner une solennité intéressante.

Il serait donc arrêté que la liste des membres actuels de la Société
serait imprimée à la suite du discours avec leur demeure, et que chacun
d’eux serait authoriséautorisé à recevoir des souscrivanssouscrivants et des souscriptions, en
prévenant que les souscripteurs seraient membres de la Société et avertir du
jour de la première assemblée générale. Par ce moyen nous serions débarassé
d’une manière heureuse du choix d’un bureau de souscriptions.

Viendrait ensuite l’objet des règlemensrèglements. Le président préviendrait l’assemblée
qu’ils sont l’ouvrage des fondateurs de la Société ; mais que la perfection
des règlemensrèglements n’étant point une chose pressante et ceux qui existent ne renfermant
aucune sanction pénible pour personne, l’assemblée serait priée de les admettre
provisionnellement tels qu’ils sont, et de fixer le terme de six mois ou un
an pour une révision : qu’en attendant chaque membre de la Société aurait
le temstemps de réfléchir à tout ce qui peut donner à la Société une bazebase solide,
agréable à tous ses membres et favorable à son but.

On parlerait ensuite du Comité dans lequel il est important de renfermer les
discussions qui ont pour but des résolutions ; c’est à dire la voix délibérative ;
et, quant à son nombre, on le laisserait à 15 pour à présent, ensuite il serait
porté à vingt quelque temstemps après la publication du discours et de la liste
des membres actuels de la Société. Ces 15 seraient chargés de s’assembler
une fois la semaine.

{f.48}

Il y aurait un autre jour de la semaine désigné, où les membres
de la Société pourraient se rendre au sallonsalon et y prendre connaissance
des affaires. Personne ne serait obligé de s’y rendre, si ce n’est le
secrétaire pour donner la communication qu’on désirerait, et recevoir
les mémoires, propositions ou observations qu’on jugerait à propos
de faire passer au Comité.

Cette méthode ou une autre semblable vaudrait mieux que
des assemblées où il y eut des délibéransdélibérants et des consultansconsultants. Il
n’en paraît résulter que gêne pour les uns etou les autres, et surtout
une dé prérogative qui pourrait quelquefois occasionner des désagrémensdésagréments.

Je soumets, Messieurs, ces idées à votre sagesse et vous prie de
les accueillir avec votre indulgence ordinaire pour votre dévoué président

Article 1er.

La Société sera composée de toutes les personnes, ou régnicoles
ou étrangères, qui contribueront, en payant le montant de la
souscription cyci après, à l’abolition de la traite et de l’esclavage des
Nègres.

2e.

Pour être membre de la Société il faudra souscrire au moins
pour deux louis d’or et renouvellerrenouveler la souscription chqaque année.

3e.

Tous ceux qui se présenteront pour souscrire au seront admis
indistinctement et sans aucun examen de quelque nation, de quelque
sexe, de quelque classe et de quelque proffessionprofession qu’ils soient.

4e.

On publiera tous les six mois le total des souscriptions.

5e.

Tous les souscripteurs excepté les personnes du sexe pourront assister à
l’assemblée générale.

6e.

Il y aura tous les mois une assemblée générale pour entendre les rapports
du Comité de travail, et pour y délibérer d’objets généraux relatifs à la Société
présentée d’abord au Comité et qui seront toujours désignés dans les cartes
d’invitation.

7e.

Le Comité sera chargé de présider, par un de ses membres,
l’assemblée générale et d’y proposer toutes les matières à délibérer

8e.

Les fonctions du membre chargé de présider, seront de maintenir l’ordre
pendant les séances, de donner la parole, de poser les questions, de les
résumer, de recueillir les opinions, de signer le Registre et les résolutions
de la Société.

9e.

Les discussions se feront de la manière suivante.
Le président indiquera la motion sur laquelle on doit délibérer ; ensuite il
demandera les opinions en commençant à sa droittedroite.
La discussion finie, le président résumera les opinions et ira aux voix pour
déterminer celle qui doit l’emporter.

10e.

On ne pourra faire que deux tours sur chaque question, à moins que le
président, ne jugeant pas la question suffisamment éclaircie, ne fasse un troisième
tour par oui ou non.
Nul ne pourra parler hors de son rang.

11e.

Tous les membres seront tenus d’obéir à l’ordre donné par le
président

12e.
Du Comité du travail.

Le Comité de travail sera composé de vingt-unvingt-et-un membres de la
Société qui auront payé la souscription, ils auront seuls voix délibérative.

13e.

Les fonctions de ce Comité seront de s’occuper à correspondre avec
la Société de Londres, d’Amérique et des autres pays, de recueillir
tous les renseignemensrenseignements, ouvrages relatifs à la traite et à l’esclavage
des Nègres ; d’examiner ce qui pourra être publié, de suivre, en un mot,
toutes les démarches qui pourront tendre à effectuer cette abolition.

14e.

Sept de ces membres seront membres compétenscompétents pour décider une
question ordinaire.

15e.

Le président du Comité sera pour trois mois.

16e.

Le président sera nommé par le Comité et jamais il ne pourra être continué ;
mais il pourra être recréé après une interruption de trois mois ; tout
membre devra accepter la nomination qui sera faite de sa personne, ou
il sera obligé d’aexpliquer les raisons de son refus dont le Comité sera
juge.
Quand le président sera absent, il sera remplacé par un membre
présent qui sera nommé président pour la séance.

17e.

Les fontions de président seront les mêmes dans le Comité que
celles de président de la Société générale indiquées articleart. 8e.

18e.

Le secrétaire sera élu à la pluralité des voix par le Comité.
Il devra remplir les fonctions de cette place pendant un an, et pourra
être continué aussi longtemslongtemps qu’il sera confirmé par le Comité.
Le Comité pourra toujours le destituer en cas de motifs suffisanssuffisants ;
sur lesquels il devra préalablement être entendu, mais cette décision ne
pourra être prononcée qu’à la majorité des deux tiers des membres
présents qui devront être au moins au nombre de neuf.

19e.

Les fonctions de secrétaire seront d’entretenir les correspondances,
d’en faire le rapport au Comité, de faire passer aux membres et aux
étrangers les résultats des assemblées, de faire imprimer et distribuer
ce que la Société ordonnera, d’envoyer les billets d’invitation pour les
assemblées générale et particulières, de signer le Registre et les extraits,
de veiller à la bibliothèque et aux archives de la Société.

20e.

Il y aura un trésorier nommé qui sera membre du Comité, chargé de
recevoir les souscriptions, de payer les dépenses ordonnées par le Comité, et
de rendre les comptes tous les six mois.
Le trésorier sera en fonction pendant un an ; il pourra être continué
au-delà.
Il sera tenu d’apporter à la première séance du Comité de chaque mois
un bordereau de la recette et de la dépense du mois, et chaque président
sera tenu de vérfier avant de sortir de la présidence l’état de la caisse et
d’en instruire le gouvernementComité.

21e.

Le Comité des vingt-unvingt-et-un membres se recrutera de la façon suivante.
Cinq sortiront tous les ans par le sort de la balotteballotte.
Ils seront remplacés par cinq autres dont trois nommés par le Comité et
deux par l’assemblée générale.
En cas de mort ou de démission d’un membre, le Comité en choisira un autre
à la pluralité des voix.

22e.

Les discussions et délibérations du Comité se feront en la manière prescrite par
les articlesart : 9, 10, 11.
Lorsqu’il s’élevera une discussion trop vive entre deux membres, qui pourrait
troubler l’ordre, ils seront obligés de s’en rapporter au jugement du Comité et
si dans le cas de pareille discussion le président n’interposait pas son authoritéautorité
assez à temstemps, chaque membre, en s’adressant à lui, pourra demander l’ordre.

23e.

Les souscripteurs de la Société ne pourront être admis pour assister à une séance
du Comité, qu’après une résolution préalable du Comité prise à la pluralité des
voix sur une invitation du secrétaire ; on ne pourra admettre plus de cinq
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à la même séance : y compris les membres des sociétés de Londres
et d’Amérique qui pourront être à Paris.

24e.

Quand un membre de la Société aura quelque proposition à faire au Comité, il
sera tenu de la lui adresser par écrit, le Comité lui indiquera le jour où elle pourra
être discutée et le membre y sera appelléappelé et entendu.

25e.

Si les circonstances exigeaient quelques réformes ou quelques innovations
dans les règlemensrèglements, elles se feront dans un Comité qui ne sera pas moindre de
treisetreize membres, et dans ce cas à la pluralité de 9. Lorsque le nombre
des opinansopinants sera au-dessus de 13 le changement ne pourra être fait qu’à
la majorité des deux tiers, et quand le nombre ne sera pas divisible par 3,
le président départagera.

26e.

À la fin de l’année 1788, le présent règlement sera soumis dans
totalité à la révision du Comité.