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CCCCVI.
1Si le mary a reçeu constant le mariage le racquit des renteshys poteques qui luy appartenoyent lors des épouzailles, la femme aura recompense de son doüaire entier sur les autres biens de son mary iusqu’à la concurrence de la valeur desdites rentes, si elles nont esté remplacées.
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SVR LES AVTRES BIENS DE SON MARY.
Iet bien aisé de pouruoir à la femme quand il y a d’autres biens : mais s’il n’y auoit que des rentes de la totalité desquelles le mari constant le mariage auroit regeule racquit et ne l’auroit remployé, sçauoir sur quoy elle prendra son doüaire et les enfans leur tiers : La question retomberoit sçauoir si le racquit pourroite stre valablement fait au mary : Il aura peut-estre luy mesme acquis et creéles rentes, nil autem tam naturale est quam vnumquodque dissolui eo modo quo colligatumestiESPERLUETTE fauendum est liberationi : Dauantage sirei mutatione finitur ususfructus l. repeti Sires à mutatione ff. quib. mod. Ususfr. am. multo magis rei peremptione : la rente donc estant esteinte il n’y peut auoir doüaire. Suyuant quoy par arrest du 21. May 1519. entre N. de Ry veufue de Raoul Meurdrac et Carbonnel, fut ingé que la veufuese peut demander doüaire au debiteur d’vne rente volante ou hypoteque laquelle il a acquittée au mary. Que si la femme auoit notifié aux obligez aux rentesle droit de doüaire par elle pretendu sur icelles auec de ffenses d’en faire le racquit ason preiudice, il y auroit apparence qu’ils deuroyent faire bailler cautionau maryde remplacer les deniers ou à son refus qu’ils les deuroyent garnir par ordonnance de iustice qui pouruoirroit à la seureté dudit douaire. Mais si le maryauoit vendu ou transporté à autruy lesdites rentes la femme en pourroit demander doüaire sur les possesseurs d’icelles suiuant l’art. 379.