Vulnérabilités et droit, regards croisés

Lieu : Amphithéâtre de la MRSH
Début : 07/02/2020 - 09:00
Fin : 07/02/2020 - 17:00
Responsable(s) scientifique(s) : Mathias Couturier

Depuis 2017, un cycle de recherche s’est ouvert à l’université de Caen Normandie autour de la question de la vulnérabilité. Dans le sillage de la création du programme « Vulnérabilité, santé et société » de la MRSH (qui regroupe droit, psychologie, sociologie, sciences de l’éducation, lettres), plusieurs actions ont été menées par les juristes autour de ce thème.

La première s’est déroulée sous la forme d’une demi-journée d’études ayant eu lieu en septembre 2017 au sein de l’Institut Demolombe durant laquelle plusieurs interventions, suivies de discussions, ont été menées pour comprendre l’applicabilité de la notion de vulnérabilité à plusieurs catégories d’acteurs du droit (les mineurs, les consommateurs, les travailleurs).

La seconde a consisté à proposer et animer, au sein d’un colloque interdisciplinaire ayant eu lieu à la MRSH en novembre 2018, un atelier intitulé « vulnérabilités nommées et innommées » durant lequel diverses branches du droit (droit public, droit pénal, droit civil, droits fondamentaux, droit des affaires) ont été interrogées sur le sens et le contenu qu’elles confèrent à la notion de vulnérabilité. Cet événement a regroupé des membres des deux laboratoires de droit de l’université de Caen, l’Institut Demolombe et le CRDFED (Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit).
A la suite de ces événements, plusieurs participants, issus de l’un et de l’autre de ces deux centres de recherche, ont proposé une action nouvelle commune entre eux afin de prolonger et approfondir ce travail et de produire une publication de ces diverses réflexions et de renforcer la coopération entre nos deux laboratoires de recherche.

Cette nouvelle action commune consistera, le 7 février 2020, en une journée d’études sur le thème de la vulnérabilité qui s’efforcera d’en approfondir les enjeux en croisant autant que possible les points de vue du droit public, du droit privé et de l’histoire du droit. Cette journée s’articulera autour de deux pivots. Le premier consistera, en matinée, à analyser la notion de vulnérabilité déclinée à la situation d’individus traditionnellement considérés comme placés en situation de fragilité, d’infériorité ou de dépendance à l’égard d’autrui (travailleurs, consommateurs ou usagers du service public, migrants). Le second temps de la journée, en après-midi, se propose d’investir la question de vulnérabilités dont la visibilité émerge actuellement dans les discours et préoccupations collectives : la situation de l’entreprise et des personnes morales, mais aussi les vulnérabilités d’un genre nouveau générées par les technologies de l’information et de la communication. Il est à noter qu’il s’agit d’une journée d’études et non d’un colloque. Autrement dit, il ne s’agit pas nécessairement de présenter des conclusions définitives à des travaux mais de venir présenter des réflexions et questions personnelles sur des sujets afin de les discuter au sein de nos deux laboratoires en croisant les regards entre privatistes, publicistes et historiens du droit. A ce titre, les interventions seront construites sur un format court de 15 minutes par intervenant afin de laisser un maximum de temps à la discussion qui les suivra.

Par suite, une publication regroupera les travaux issus de cette journée d’études, ainsi que des événements antérieurs, dans le numéro 2020 des Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux (PUC).
 

PROGRAMME

9 h – Introduction générale, Eleonora Bottini

 

Matinée – Vulnérabilités individuelles

9 h 15 – 1e session : dialogues droit privé/droit public

Présidence de session : Jérôme Pigeon

- La vulnérabilité des usagers des services publics et des consommateurs, Jean-Jacques Thouroude et D. Bazin-Beust

- La vulnérabilité des travailleurs privés et publics, Fanny Gabroy et Anne-Sophie Denolle

10 h 45 – Pause

11 h – 2e session, table ronde La vulnérabilité des migrants

Animation et coordination : Laurence Mauger-Vielpeau

Participants : Catherine-Amélie Chassin, Alexandra Korsakoff (sous réserves)

 

Après-midi – Vulnérabilités émergentes

14 hIntroduction à l’après-midi, Samuel Etoa

14 h 15 – 1e session : Vulnérabilités économiques

Présidence de session : Alix Profit

- La vulnérabilité de l’entreprise individuelle, Armelle Gosselin-Gorand et Laurence Fin-Langer 

- Vulnérabilités et sociétés, Aïda Bennini

Relations économiques, concurrence et vulnérabilités, Grégory Godiveau

15 h 45 – Pause

16 h – 2e session : table ronde Vulnérabilités numériques

Animation et coordination : Thibault Douville

Participants : Yann Paquier, Elodie Noël, Chloé Hervochon

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