Intelligence artificielle et droit(s)

Lieu : Amphi Rouelle (Bât. N) - Université de Caen
Début : 29/01/2019 - 14:00
Fin : 29/01/2019 - 17:00
Responsable(s) scientifique(s) : Emilie GAILLARD, Amandine CAYOL, Gabriel DORTHE, Nathalie NEVEJANS, Frédérick Lemarchand

Séance organisée dans le cadre des séminaires Transhumanisme(s) et droit(s) et Les limites de l'humain

Depuis plusieurs années, les progrès de l’intelligence artificielle sont prodigieux.  Ses impacts en termes économiques, sociaux, juridiques, psychologiques, ou éthiques sont considérables. Ils sont pourtant souvent sous-estimés, spécialement concernant ses implications juridiques et éthiques.
Les systèmes autonomes ont attiré l’attention du législateur européen, comme en témoigne la Résolution européenne sur les règles de droit civil sur la robotique du 16 février 2017. Sous prétexte de régler les problèmes de responsabilité en cas de dommage causé par un tel système, ce texte génère surtout un malaise. Il fait craindre que l’on finisse par considérer les agents logiciels et robots matériels autonomes comme des personnes d’un point de vue juridique, tout en complexifiant inutilement le droit de la responsabilité.
Toutefois, les véritables questions de fond à se poser dès aujourd’hui en IA concernent d’abord ses implications éthiques. A côté des difficultés liées à la confiance dans les algorithmes, ce sont peut-être surtout les usages de l’intelligence artificielle qui méritent une grande attention en ce qu’ils interrogent les droits humains. Que restera-t-il de notre société fondée sur les droits de l’homme si les machines que nous utilisons nous traitent de manière inhumaine ? Quelle éthique en IA ? Les solutions existent-elles déjà ou doivent-elles être inventées ?

Nathalie Nevejans est maître de conférences en droit privé à l’Université d’Artois, habilitée à diriger les recherches (HDR), et membre du Comité d'éthique du CNRS (COMETS). Auteure de nombreux articles, participant à des manifestations provenant tant du monde académique que du secteur industriel, elle est l’une des rares spécialistes en France du droit et de l’éthique de la robotique, de l’intelligence artificielle et des technologies émergentes. Elle est aussi membre du Centre de recherche Droit, Ethique et Procédures (EA n° 2471), ainsi que de l’Institut pour l’Etude des Relations Hommes-Robots (IERHR). Son livre « Traité de droit et d’éthique de la robotique civile », LEH éditions (1232 pages) est paru en 2017.