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Colloque

  • Lieu : Université de Caen Normandie - Amphi MRSH - Campus 1 - Esplanade de la Paix 14032 Caen Cedex
    Début : 08/11/2019 - 08:30
    Fin : 08/11/2019 - 18:00
    Responsable(s) scientifique(s) : S. Tisseron, O. Duris, F. Lemarchand et C. Dolbeau-Bandin

    Objectif : Doter les intervenants et les usagers de connaissances et compétences adaptées et évolutives.

    La robotique et la Réalité Virtuelle (RV) contiennent de formidables opportunités, en termes de santé notamment, et de santé mentale en particulier. Mais en même temps, ces technologies entraînent leurs utilisateurs dans des interactions de plus en plus riches et complexes à travers lesquelles les uns et les autres ne cesseront de se transformer mutuellement. Il est urgent de réfléchir aux bouleversements qui en résultent, notamment dans la prise en charge des enfants et des seniors, mais plus globalement des populations vulnérables. Cette réflexion doit non seulement prendre en compte ce que ces technologies sont, mais également les expériences qui en résultent pour les utilisateurs. L’objectif de ce colloque est de doter les intervenants en santé mentale et les usagers de connaissances et compétences adaptées et évolutives.

    Pour en savoir davantageSciencesConf

    Fichier(s) à téléchargerProgramme

  • Lieu : Institut Historique Allemand, 75003 Paris
    Début : 24/10/2019 - 09:00
    Fin : 25/10/2019 - 18:00

    ___________________

    Ce colloque, qui se rattache au programme « Les Habsbourg en Europe » mené conjointement par l’ERLIS, le CIRLEP et le CERCLL, s’inscrira dans l’axe de recherche de l’Institut historique allemand « Le système étatique et le processus de formation étatique à l’époque moderne », en s’intéressant aux principales langues vernaculaires parlées dans les espaces européens qui ont connu, à l’époque moderne, la souveraineté de la maison de Habsbourg.

    Deux axes principaux seront privilégiés. Le premier concerne le rôle joué par les langues vernaculaires dans le gouvernement et l’administration des diverses possessions de la maison de Habsbourg et dans les relations entre État et sujets. En second lieu, il s’agira de savoir dans quelle mesure les relations dynastiques et politiques entre des espaces culturels gouvernés par la même dynastie ont favorisé les échanges et l’interpénétration linguistique.

    Organisateurs :

    Alexandra Merle et Eric Leroy du Cardonnoy (ERLIS, Caen),

    Herta Louise Ott et Ludolf Pelizaeus (CERCLL, Amiens),

    Thomas Nicklas (CIRLEP, Reims),

    Nils May (IHA, Paris)

    Fichier(s) à téléchargerVoir le programme du colloque

  • Lieu : Amphithéâtre Demolombe (bâtiment D), campus 1 de l'Université de Caen Normandie
    Début : 14/11/2019
    Fin : 15/11/2019
    Responsable(s) scientifique(s) : Grégory Godiveau, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie

    La modernisation du droit de la concurrence en Europe implique aujourd’hui plus que jamais une réflexion sur le rôle des juges dans son application. 

    Il convient, tout d’abord, d’étudier la coordination des différentes branches du droit de la concurrence - antitrust, concentrations, aides d’Etat, droit des pratiques restrictives, droit de la concurrence déloyale -. Les contentieux peuvent être complémentaires au sein d’une même branche (public et private enforcement) ainsi que d’une branche à l’autre du droit de la concurrence (le contrôle des investissements publics dans une entreprise peut par exemple relever à la fois du droit des concentrations et du droit des aides d’Etat). Mais les intérêts poursuivis et protégés à l’occasion des différentes procédures ne convergent pas toujours. Leur conciliation suppose ainsi la recherche d’une articulation rationnelle des contentieux, notamment par la mise en balance des intérêts en question (Première partie : La coordination des branches du droit de la concurrence). 

    Il faut, ensuite, s’accorder sur les conditions de coexistence des juges nationaux et internationaux de la concurrence. L’analyse porte, au sein d’un même Etat, sur les rapports entre ordres de juridictions distincts, et entre juge ordinaire et juge constitutionnel. Elle se poursuit au sujet des juges nationaux d’Etats distincts, notamment dans l’Union européenne. On y inclut la question de l’arbitre. La réflexion se prolonge à propos des différentes voies de recours et d’accès au prétoire de la Cour de justice de l’Union européenne. Elle s’engage, finalement, sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme forgée au sujet des procédures de concurrence. Ces rapports inter-juridictionnels sont de l’ordre à la fois de la coopération, de la complémentarité et de la concurrence. Leur coexistence génère une logique commune qui se retrouve au cœur des rapports de systèmes juridiques (Deuxième partie : La coexistence des juges en droit de la concurrence). 

    Il nous revient, enfin, de nous pencher sur la rationalisation des contentieux concurrence avec les contentieux d’une autre nature qui peuvent se nouer parallèlement. Penser les premiers à l’aune des seconds constitue un enjeu fondamental d’efficacité et de cohérence. Le raisonnement en termes de système nous conduit ainsi sur les terrains du droit de la propriété intellectuelle, du droit fiscal, du droit social, du droit des procédures collectives ainsi que du droit de l’environnement (Troisième partie : La cohérence avec des contentieux d’une autre nature). 

    Les différentes dimensions du contrôle juridictionnel concurrentiel sont certes susceptibles d’interactions mais également exposées aux risques d’interférences. En théoriser les rapports a pour objectif d’optimiser les premières et de contenir les secondes. Si l’unification du contentieux concurrence reste à bien des égards un « mythe » (D. Truchet), ce colloque propose cependant d’analyser en quoi les mutations contemporaines des contentieux concurrence contribuent à inscrire l’ensemble de ces procédures sous une bannière commune. Cette communauté d’enjeux, de difficultés, d’instruments, de projets, aux plans européen et internes, nous permet, en définitive, d’interroger la dynamique de fédéralisation au sein de l’Union européenne. 

    Avec, notamment, les propos introductifs de Monsieur Loïc GRARD, professeur de droit public à l’université de Bordeaux, président de l’AFEE (exCEDECE), et les conclusions de Madame Laurence IDOT, professeur émérite de l’université Paris II.

    Pour en savoir davantagePour plus d'information

  • Lieu : Amphithéâtre Demolombe (bâtiment D), Campus 1 de l'Université de Caen Normandie
    Début : 08/11/2019 - 08:45
    Responsable(s) scientifique(s) : Vincent Orif, Maître de conférences à l'Université Paris 13, et Véronique Toudic, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie

    La procédure prud’homale a été réformée en profondeur non seulement par la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques mais aussi, et surtout, par les décrets n° 2016-660 du 20 mai 2016 et n° 2017-1008 du 10 mai 2017.

    D’abord, cette réforme est marquée par une volonté de rationaliser le débat. Ceci explique les nouvelles règles en matière de saisine du juge prud’homal et de la mise en état de l’affaire. Il y a également un accroissement de la place de l’écrit dans la procédure prud’homale.

    Ensuite, la réforme est marquée par la volonté de favoriser la recherche d’une solution amiable. La réforme est d’ailleurs ambivalente. D’un côté, certaines règles visent à améliorer la conciliation prud’homale. D’un autre côté, des règles offrent aux parties de nouvelles possibilités pour chercher une solution amiable.

    Par ailleurs, il y a un rapprochement avec la procédure de droit commun. Ceci se vérifie particulièrement pour la procédure devant la cour d’appel. Désormais, pour l’essentiel, il convient d’appliquer les règles de la procédure d’appel de droit commun. Or, celle-ci a été modifiée par le décret n° 2017-891 du 6 mai 2017 relatif aux exceptions d'incompétence et à l'appel en matière civile applicable et le décret n° 2017-1227 du 2 août 2017. Les échanges des écritures sont alors, au moins en théorie, encadrés plus strictement.

    Enfin, l’abrogation de la règle de l’unicité de l’instance a des incidences importantes pour les droits des justiciables en simplifiant l’accès au juge.

    Ainsi, ces nouvelles règles sont à mettre en perspective avec les grandes notions de la procédure. Tel est le cas de l’accès au juge, du principe du contradictoire et du respect du délai raisonnable.

    Il est alors intéressant d’échanger et de discuter sur la réception de ces nouvelles règles par les acteurs du procès prud’homal. La mise en œuvre de ces règles permet-elle d’atteindre les objectifs poursuivis par le législateur ? Les discussions entre des universitaires et des praticiens s’avèrent alors utiles pour confronter les différentes potentialités offertes par cette nouvelle procédure prud’homale afin d’apprécier notamment l’utilité de ces nouvelles règles.

    Pour en savoir davantagePour plus d'information

    Fichier(s) à téléchargerColqPrudTrav_prg-web.pdf

  • Lieu : Amphithéâtre Lignier (bâtiment A), campus 1 de l'Université de Caen Normandie
    Début : 21/11/2019 - 09:00
    Fin : 22/11/2019 - 16:00
    Responsable(s) scientifique(s) : Laurence Mauger-Vielpeau et Elodie Saillant-Maraghni, Professeures à l'Université de Caen Normandie

    L’état des personnes est traditionnellement constitué des différents éléments qui permettent d’individualiser une personne physique par rapport à une autre. Relèvent de l’état des personnes l’état civil, la filiation et la situation matrimoniale, le domicile, la nationalité, autant d’éléments qui relèvent avant tout du droit civil. Pour autant, si l’état civil désigne l’état d’une personne, il renvoie aussi au service public chargé de délivrer, de conserver, de communiquer les actes de cet état civil. Si la nationalité est un élément essentiel de l’état des personnes et relève des droits privés, il est aussi et surtout ce lien juridique qui rattache une personne à l’Etat et l’une des émanations de la souveraineté étatique.

    Ces nombreuses questions, traditionnellement considérées comme étant de droit civil, et dès lors essentiellement traitées par des juristes privatistes, concernent ainsi, de manière non négligeable, le droit administratif, qu’il s’agisse de l’application du droit administratif au cœur même de questions de droit civil, parfois même par le juge judiciaire lui-même, ou du partage du contentieux, en réalité complexe, qui laisse la part belle à un contentieux administratif de l’état des personnes.

    Ce colloque se propose dès lors d’explorer ces questions qui intéressent à la fois les spécialistes de droit administratif et les spécialistes de droit civil, et qui sont habituellement étudiées par les uns et ignorées par les autres.

     

    Pour en savoir davantagePour plus d'information

    Fichier(s) à téléchargerColqEtatCivil_v04-prg-web.pdf

  • Lieu : Paris
    Début : 10/12/2019 - 10:00
    Fin : 11/12/2019 - 18:00
  • Lieu : Université de Caen / MRSH, amphithéâtre
    Début : 14/05/2020 - 09:00
    Fin : 15/05/2020 - 18:00
    Responsable(s) scientifique(s) : Alexandra Slaby

    ________________

    Dans le cadre du GIS EIRE

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    Organisateurs

    Alexandra Slaby, Université de Caen Normandie

    Catherine Maignant, Université de Lille

    Eamon Maher de Tallaght en Irlande

  • Lieu : Amphithéâtre de la MRSH
    Début : 04/12/2019 - 09:00
    Fin : 04/12/2019 - 17:00
    Responsable(s) scientifique(s) : Julie Delalande et Nathalie Dupont

    Tensions entre mixités sociales et mixités culturelles à l’épreuve des expériences migratoires d’enfants et de jeunes

    Les journées sur l’enfance au quotidien du thème « Enfances, Jeunesses et Adultes en Interactions et Dialogue » (EJAID) du CIRNEF ont pour ambition, depuis dix ans, de donner à voir le point de vue des enfants et des jeunes sur leur vie quotidienne, à travers des analyses pluridisciplinaires proposées par des chercheur-e-s et des professionnel-le-s invité-e-s.

    Cette année, le thème retenu permettra d’explorer la manière dont les expériences migratoires interrogent les mixités sociales et les mixités culturelles, dans les territoires et à l’école. Les enfants et les jeunes en situation de migration récente se trouvent confrontés à des problématiques liées à leurs relations avec leur pays d’origine et leur pays d'accueil. Quelles sont leurs histoires de vie, leurs parcours scolaires ? Quelles places y a leur famille (parents, fratrie) ? Quelle importance représentent les interactions avec leurs pairs ?  Comment la présence de ces jeunes migrants bouscule-t-elle le travail des acteurs professionnels avec lesquels ils sont en contact et dialoguent sur leurs lieux de vie et à l’école ? Comment les dispositifs mis en place pour les accueillir s’intègrent-ils dans un contexte social parfois compliqué et le mettent-ils à l’épreuve ?

    Comme à l’accoutumée, la journée est organisée afin de proposer un échange entre des chercheur-e-s invité-e-s et des professionnel-le-s du territoire, lors de conférences et de tables rondes. La journée accueille tous les publics et prévoit des temps d’échange avec ceux-ci.

  • Lieu : Mémorial de Caen
    Début : 13/11/2019 - 09:00
    Fin : 15/11/2019 - 18:00
    Responsable(s) scientifique(s) : Grey Anderson & Thomas Hippler
  • Lieu : Paris
    Début : 11/12/2019 - 09:00
    Fin : 12/12/2019 - 18:00
    Responsable(s) scientifique(s) : Rémi Luglia & Henri Jaffeux

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