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Droit

Posté le 27/11/2013 4990 lectures

Droits et psychiatrie : conclusions

Jean-Yves Carlier

Le colloque Droit et psychiatrie a été conjointement organisé le 15 novembre 2013 à Caen,  par le Centre de Recherche sur les Droits fondamentaux et les Evolutions du droit (CRDFED)  et le Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP).

L'objectif de ce colloque était de faire un bilan des avancées et des difficultés induites la loi du 5 juillet 2011, et de s'interroger sur les différents mécanismes de protection et de responsabilité.

Jean-Yves CARLIER est professeur...

Posté le 18/11/2013 5430 lectures

Droit et psychiatrie

Claude Quétel

Cette conférence constitue l'ouverture du colloque Droit et psychiatrie, organisé le 15 novembre 2013 à Caen, conjointement par le Centre de Recherche sur les Droits fondamentaux et les Evolutions du droit (CRDFED)  et le Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP).

La loi du 5 juillet 2011 marque une étape importante dans les relations du droit et de la psychiatrie non seulement parce qu'elle met en place une alternative à l'internement avec la procédure des soins contraints,...

Posté le 17/06/2013 5213 lectures

Le droit sans entreprise

Antoine Lyon-Caen

Cette communication a été donnée dans le cadre du colloque intitulé A qui appartiennent les entreprises ? qui s'est tenu au Centre Culturel International de Cerisy du 22 au 29 mai 2013, sous la direction de Baudoin ROGER, Blanche SEGRESTIN et Stéphane VERNAC.

Actes du colloque

L'entreprise....

Le droit mis au service du projet urbain : synthèse

Pierre Jarlier (15/11/2012)

« Le droit de l'urbanisme est le droit du paradoxe ». Cette affirmation semble être plus que jamais d'actualité alors qu'elle a été formulée, il y a plus de dix ans, dans un rapport d'information rendu au nom de la commission des affaires économiques du Sénat (Rapport d'information n° 265 rendu en 2000 au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur la modernisation du droit de l'urbanisme par Monsieur Louis Althapé, p. 44.).

L'urbanisme...

Posté le 05/02/2013 5493 lectures

La responsabilité environnementale

Christian Huglo

C'est le 1er janvier 1969 que Christian Huglo crée son cabinet d'avocats,rapidement spécialisé dans les affaires de droit public et de droit de l'environnement. Il consacre sa carrière à l'enseignement du droit de l'environnement et du droit public et à la publication de manuels dans ces deux domaines. Auteur de plus de 300 articles spécialisés, Directeur de traités spécialisés, il a consacré sa carrière à faire pénétrer le droit de l'environnement dans tous les secteurs de la vie publique...

Posté le 24/01/2012 6755 lectures

Éoliens. Autant nous importe le vent

Marie-Pierre Bernard et Lucile Grésillon

Organisés par la MRSH de Caen et par la Maison de l'Architecture, les cafés de la ville permettent à des acteurs (professionnels, élus, universitaires...) de différents avis de s'exprimer sur un sujet et d'ouvrir un débat constructif avec le public. Il est ouvert aux professionnels de la ville et de l'aménagement du territoire, aux étudiants et à toutes personnes intéressées.

La production d'énergie grâce au vent prend une place grandissante dans les espaces ruraux ou...

Posté le 22/11/2011 6016 lectures

Le bonheur est dans la ville

Marie-Pierre Bernard et Lucile Grésillon

A partir de l'ouvrage de Lucile Grésillon « Sentir Paris, bien-être et matérialité des lieux », ce café de la ville nous amènera à mettre en relation son travail  avec le point de vue d'acteurs de terrain qui participent à la construction d'un espace urbain de qualité.

Comment sortir de la perception négative de la ville lorsque l'on parle de bien-être, de qualité de notre environnement ? Comment sortir du clivage Campagne / Ville ?...

Posté le 21/06/2011 6186 lectures

Habiter Coutances : comment on y arrive (ou pas)

Marie-Pierre Bernard & Lucile Grésillon

Cette manifestation a été enregistrée dans le cadre des cafés de la ville, organisés par Marie-Pierre Bernard, architecte à Caen et Lucile Grésillon, maître de conférences en géographie à l'Université de Caen.

Qu'implique habiter une petite ville de « campagne » en terme de loisirs, de sociabilité et de travail ? On connait Coutances pour son dynamisme culturel, en particulier à travers son festival « Jazz sous les pommiers ». Toutefois, du point de vue...

Posté le 14/06/2011 4672 lectures

Entre conquête et intégration : le traité de Saint-Clair-sur-Epte revisité ? Prolégomènes pour une enquête à mener

Gilduin Davy

Cette conférence a été enregistrée dans le cadre du colloque intitulé « Origine et développement du droit normand et anglo-normand », qui s'est déroulé au Centre Culturel International de Cerisy-la-Salle du 25 au 29 mai 2011, sous la direction de François Neveux et Sophie Poirey.

Maître de conférences, habilité...

Posté le 09/06/2011 4262 lectures

Des préséances en Normandie et dans les îles anglo-normandes, à la fin de l'Ancien Régime

Sophie Poirey

Cette conférence a été enregistrée dans le cadre du colloque intitulé « Origine et développement du droit normand et anglo-normand », qui s'est déroulé au Centre Culturel International de Cerisy-la-Salle du 25 au 29 mai 2011, sous la direction de François Neveux et Sophie Poirey.

Sophie Poirey est maître de conférences...

Posté le 08/06/2011 4947 lectures

L’évolution des structures juridictionnelles de la Normandie médiévale

François Neveux

Cette conférence a été enregistrée dans le cadre du colloque intitulé « Origine et développement du droit normand et anglo-normand », qui s'est déroulé au Centre Culturel International de Cerisy-la-Salle du 25 au 29 mai 2011, sous la direction de François Neveux et Sophie Poirey.

François Neveux est historien,...

Les nouveaux risques contentieux générés par le Grenelle de l'environnement

Guillaume Bosquet (08/04/2011)

"Penser globalement, agir localement", la formule désormais célèbre a l'avantage de mettre le doigt sur les relations qu'entretiennent depuis plusieurs années les collectivités territoriales et l'Etat dans la promotion du développement durable. A l'appui d'une série de lois récentes, et principalement celle du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi "Grenelle 2", le législateur français a amplifié de manière considérable les obligations...

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