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Droit

Posté le 06/10/2016 842 lectures

Des petites républiques ordonnées autour de Communs. Du Haut Atlas au Massif Central

Sarah Vanuxem

Cette communication a été donnée dans le cadre du colloque intitulé Vers une république des biens communs qui  s'est tenu au Centre Culturel International de Cerisy du 8 au 15 septembre 2016, sous la direction de Nicole ALIX, Jean-Louis BANCEL, Benjamin CORIAT et Frédéric SULTAN.

Mieux connu depuis l'attribution, en octobre 2009, du prix Nobel d'économie...

Cliniques juridiques, enseignement du droit et accès à la justice

Sandra Babcock (19/11/2014)

Sandra Babcock est professeure auprès de la clinique de droit international des droits de l’homme à la Faculté de droit de l’Université Cornell à Itahca, Etats-Unis. Elle a consacré sa carrière à la promotion des droits de l’homme aux Etats-Unis et à travers le monde. De 2006 à 2011, le Professeur Babcock a dirigé la Human Rights Advocacy Clinic de l’Université Northwestern de Chicago. Durant ces années, elle a supervisé des étudiants sur une grande variété de projets en rapport...

Posté le 18/06/2014 3528 lectures

Gouverner les entreprises par les incitations?

Tatiana Sachs

Cette conférence a été donnée dans le cadre du colloque intitulé Sociologie économique et économie critique : à la recherhe du politique qui s'est tenu au Centre Culturel International de Cerisy du 12 au 19 juin 2014, sous la direction d'Alexandra BIDET et Florence JANY-CATRICE.

Actes du colloque

Posté le 05/03/2013 3563 lectures

Point de vue d'un juge judiciaire sur la réforme du droit des hospitalisations psychiatriques

Thierry Hanouet

La loi du 05 juillet 2011, relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques, a systématisé l'intervention du juge judiciaire lorsque le patient est placé sous le régime de l'hospitalisation complète.

Deux précédentes interventions ont permis aux étudiants d'en percevoir l'architecture et les points essentiels. Cette intervention, prononcé par Thierry Hanouet, juge des libertés et de la détention à Caen, vient compléter ces apports...

Posté le 18/12/2012 3627 lectures

La loi du 5 juillet 2011, une loi sous influence

Jean-Manuel Larralde

Jean-Manuel LARRALDE est professeur de droit public à l'Université de Caen Basse-Normandie, directeur du master droit et administration des organisations publiques et directeur des Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux. Ses domaines de recherche portent sur les droits fondamentaux, le droit pénitentiaire et les institutions administratives.

 

Résumé

Depuis novembre 2010, le Conseil constitutionnel a été saisi de six questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) qui lui ont permis...

La question des rapports entre disciplines

Antoine Lyon-Caen (03/12/2012)

Cette conférence a été enregistrée dans le cadre du Congrès national du GIS Réseau des MSH qui s'est tenu à Caen les 6 et 7 décembre 2012.

La recherche en sciences humaines a connu dans le dernier demi-siècle des évolutions considérables. Presque tout en fait a bougé : la réalité des sociétés a considérablement changé, les constructions théoriques, les méthodes, les façons de travailler, l'organisation de la recherche, les institutions qui portent et structurent la recherche ont...

Posté le 19/11/2012 3810 lectures

L'évolution de la législation en matière d'internement et de soins psychiatriques

Mathias Couturier

Mathias Couturier est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Caen Basse-Normandie depuis 2005. Il est membre du Centre de recherches en droit privé (CRDP, EA 967) et du Pôle Santé, handicaps, maladies de la MRSH de Caen. Ses travaux portent sur les problématiques liées aux interactions entre le droit, la santé mentale et la subjectivité psychique. L'hypothèse essentielle qu'il interroge dans ce cadre est celle du passage à un environnement juridique et institutionnel...

Posté le 22/01/2014 3879 lectures

La place du juriste dans le débat social et intellectuel

Lauréline Fontaine

Cette communication a été enregistrée dans le cadre du cycle annuel de conférences mensuel du Centre de recherches sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit (CRDFED).

Professeure de droit public à la Sorbonne Nouvelle, Lauréline FONTAINE mène une réflexion sur le rôle du droit et des juristes dans l'évolution de la société et de la cohésion sociale, en s'appuyant notamment sur une analyse interdisciplinaire du droit. Elle a publié "Qu'est-ce qu'un 'grand' juriste ? Essai sur les juristes...

Posté le 17/10/2012 3960 lectures

Les droits fondamentaux des collectivités locales

Sébastien Platon

Sébastien PLATON est professeur à l'université de Montesquieu Bordeaux IV.

Résumé de la communication

S'interroger sur les droits fondamentaux des collectivités locales, c'est s'exposer à un paradoxe apparent : la puissance publique est-elle susceptible d'être titulaire de tels droits, alors qu'ils sont avant tout conçus comme des garanties contre la puissance publique ? Mais d'un autre côté, les collectivités locales ne se trouvent-elles pas, à l'instar des particuliers,...

Les nouveaux risques contentieux générés par le Grenelle de l'environnement

Guillaume Bosquet (08/04/2011)

"Penser globalement, agir localement", la formule désormais célèbre a l'avantage de mettre le doigt sur les relations qu'entretiennent depuis plusieurs années les collectivités territoriales et l'Etat dans la promotion du développement durable. A l'appui d'une série de lois récentes, et principalement celle du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi "Grenelle 2", le législateur français a amplifié de manière considérable les obligations...

La nouvelle réglementation applicable à la publicité extérieure

Philippe Bertoïa (08/04/2011)

"Penser globalement, agir localement", la formule désormais célèbre a l'avantage de mettre le doigt sur les relations qu'entretiennent depuis plusieurs années les collectivités territoriales et l'Etat dans la promotion du développement durable. A l'appui d'une série de lois récentes, et principalement celle du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi "Grenelle 2", le législateur français a amplifié de manière considérable les obligations...

Grenelle de l'environnement et renforcement de l'échelon intercommunal

Jean-Manuel Larralde (08/04/2011)

"Penser globalement, agir localement", la formule désormais célèbre a l'avantage de mettre le doigt sur les relations qu'entretiennent depuis plusieurs années les collectivités territoriales et l'Etat dans la promotion du développement durable. A l'appui d'une série de lois récentes, et principalement celle du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi "Grenelle 2", le législateur français a amplifié de manière considérable les obligations...

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