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Dossier : Jumièges, foyer de production documentaire

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A propos de l'article : Disparition ou conservation des sources...

Le scribe, le droit et le prince :
Recherche autour de l’utilisation de l’écrit juridique
par les ducs de Normandie de la fin du Xe
à la fin du XIe siècle

The scribe, the law and the prince:
research in legal writing by the dukes of Normandy
from Xth to the end of the XIIth century

Gilduin DAVY

gilduin.davy@wanadoo.fr

Résumé:
La question de la survivance ou de la disparition des sources, étudiée par Mathieu Arnoux, remet en lumière le problème de la continuité des cadres gouvernementaux entre la Neustriecarolingienne et la Normandie ducale. Au cœur de ce problème, la redécouverte de l’écrit juridique à la cour ducale illustre, dès le règne de Richard Ier, la perspective néo-carolingienne dans laquelle s’inscrivent les descendants de Rollon. Soutenant de leur auctoritas la restauration de l’écrit, les ducs s’imposent comme les garants de la sauvegarde des droits. Cependant, cette renaissance de l’écrit ne saurait masquer la persistance de pratiques orales dans la diffusion du message normatif.

Mots-clés: Diplomatique, législation ducale, sources normandes, auctoritas, preuve.

Abstract:
The question of the survival or the disappearance of the sources, studied by Mathieu Arnoux, stresses the problem of the continuity of the governmental executives between Carolingian Neustria and ducal Normandy. At the heart of this problem, the rediscovery of legal writing at the ducal court illustrates, as of the reign of Richard Ier, the new-carolingian perspective which the descendants of Rollon represent. Supporting by their auctoritas the restoration of the writing by means of their auctoritas, the dukes assert themselves as guarantors for the safeguard of the rights. However, this rebirth of the writing could not mask the persistence of oral practice in the dissemination of the normative message.

Keywords: Diplomatic, ducal legislation, Norman sources, auctoritas, proof.

Le point de départ de ce bref exposé réside dans l’étude consacrée à la conservation ou la disparition des sources écrites que Mathieu Arnoux a publiée dans la présente revue. L’auteur y énonce qu’il conviendrait d’envisager une part de choix dansl’abandon de l’écriture dans la Normandie du Xe siècle et, plus encore, dans le retourà un enregistrement des actes dans les dernières années du règne de Richard Ier [1] . Lesconclusions de cette contribution sont essentielles. Elles amènent une vision rénovéede l’histoire des sources médiévales et ouvrent de nouvelles perspectives sur le modede gouvernement des ducs de Normandie au tournant de l’an Mil. Nous aimerionsprolonger cet enseignement et envisager la dimension de l’utilisation de l’écrit juridique par les ducs normands afin d’apprécier la mesure de son apport à leur pouvoirnormatif. Certes, cet angle d’approche tient plus à l’Histoire du droit qu’à l’Histoire des sources normandes, mais on peut légitimement douter qu’un cloisonnement de ces disciplines ait réellement un sens pour le haut Moyen Âge.

En effet, il est fort à penser que l’accroissement de l’utilisation de l’écrit par les ducs et leur entourage s’inscrit dans le plan plus vaste des développements du pouvoir ducal. Mathieu Arnoux rappelait, à ce propos, la concomitance entre l’apparition de l’écrit ducal et la restauration de l’abbaye de Fécamp, point culminant du principat de Richard Ier. La portée politique de cette relation apparaît capitale. Ellefonde l’aspect visible de l’image du duc fondateur ou protecteur des établissementsreligieux. Elle forge la tuitio ducis, la garde générale que le duc exerce sur ses terres etbâtit, ainsi, la clé de voûte d’une partie des constructions institutionnelles des princes normands. Tout en demeurant fort liée à la pensée carolingienne, cette concomitance nous mène bien au-delà de la mesure qu’on lui attribue habituellement. Elle annonce la portée spirituelle des pouvoirs ducaux et l’idée du rector populi normanni que l’on voit émerger dans la diplomatique ducale dès le règne de Robert le Magnifique.

Pour autant que soit primordial le thème de l’étude de Mathieu Arnoux, la question de l’introduction en Normandie de l’écrit juridique – entendu comme un acte édicté ou confirmé par le prince ayant pour but la fondation ou la reconnaissance d’un droit – se heurte à une carence évidente des sources du Xe siècle. Ceci n’a pas échappé à l’œil de l’historien qui, par ailleurs, s’est intéressé à plusieurs textes narratifs normands de la fin du premier millénaire [2] . Néanmoins, le décalage entre la société franque et la tradition des envahisseurs vikings, pour laquelle les sources rédigées sont sporadiques avant la christianisation, ne peut à lui seul expliquer les lacunes scripturales durant les règnes des trois premiers ducs normands. Bien sûr, nous ne pouvons nier que le système des écrits juridiques suppose, comme l’explique Pierre Legendre, un rapport indissociable à la dogmaticité de la culture [3] . Il serait donc impensable d’imaginer une véritable renaissance de la culture de l’écrit avant que les cadres nécessaires au développement de cette dogmaticité ne soient restaurés. Cela, Lucien Musset l’a naguère montré, nous ramènerait aux dernières décennies du Xe siècle [4]. Selon Mathieu Arnoux cependant, il n’est pas possible d’affirmer qu’il y ait une totale destruction de la culture écrite. Sur la base d’une continuité, même relative, des institutions religieuses, l’historien met en lumière l’apparition de sources,marginales et extérieures au duché le plus souvent mais qui témoignent que la compétence d’écriture ne s’est jamais complètement perdue, en particulier dans la région rouennaise [5]. Or, Félice Lifshitz a montré que cette idée de continuité se révélaitdès au moins l’archiépiscopat d’Hugues (v. 942-989), à qui l’on doit attribuer la survivance, voire l’enracinement, des formes administratives et culturelles carolingiennes en Normandie [6] . Cela paraîtrait évident si l’on occultait une remarque récente de Benoît-Michel Tock. Celui-ci a signalé, ici même, que les diplômes n’avaient pas fait l’objet d’une forte volonté de conservation à l’abbaye de Jumièges [7] . Il est probable que ce constat puisse s’appliquer à d’autres monastères neustriens.

D’autant que la première charte ducale dont nous disposons ne date que du moisde mars 968 et qu’il n’en est plus édictée avant l’année 990. Nous sommes donc confrontés à un vide diplomatique pour traiter de la majeure partie du Xe siècle normand. Les éditeurs des actes des ducs de Normandie ont tenté de pallier cette carence en énumérant une liste de diplômes perdus ou supposés, remontant à l’année 913 au cours de laquelle Rollon aurait consenti au retour à Rouen des corps de saint Laud etde saint Rumphaire [8]. On recense donc onze actes égarés, voire seize si l’on ne retientque le terme le plus ancien de cinq chartes attribuées à Richard Ier [9]. Ajoutées aux actesconservés jusqu’à nos jours [10], ces chartes permettent l’élaboration d’un corpus d’unevingtaine de diplômes ducaux. Convenons que cela est fort peu pour aborder le premier siècle de l’histoire normande. Cette anémie annonce toute l’ampleur des difficultés inhérentes à la question de l’utilisation de l’écrit par les premiers ducs de Normandie. Dans une perspective diplomatique, elle nous ramène au problème dela continuité culturelle avec le monde franc. Dans une dimension plus législative, ellejustifie la remarque de Franck Barlow niant l’existence de lois écrites dans la Normandie du XIe siècle [11]. Voici les deux axes que nous nous proposons d’exposer brièvement.

La rémanence timide d’une culture de l’écrit est une chose. Son utilisation consciente par les ducs normands en est une autre, et force demeure de supposer que la pratique de rédiger un acte n’a pas dû franchir les portes de l’aula ducis avant la fin du règne de Richard Ier. Passée cette période, elle tend à devenir un critère essentiel de la stabilité du droit. Seulement, et c’est là que nous aimerions apporter notrecontribution en complément de l’étude de Mathieu Arnoux, il semble que l’emploi del’écrit, quoiqu’il connaisse un développement croissant dans le courant du XIe siècle,doit être relativisé autour de deux idées. La première réside dans la publicité des actes dont une rapide analyse nous permettra de voir la persistance de pratiques orales, indispensables à la diffusion du message juridique contenu dans les chartes. Nous verrons donc que si l’écrit conforte souvent la position supérieure du duc de Normandie, les actes de ce dernier laissent supposer une constante recherche d’efficacité immédiate, laquelle n’est pas toujours synonyme de document rédigé. La seconde idée nous amènera à envisager que, même si l’écrit tient dès l’an Mil une place croissante dans l’élaboration des actes à portée individuelle, son utilisation dans l’édiction de lois générales doit impérativement être nuancée. Derrière une résurgence dela dualité entre les leges privatae, les actes à portée particulière, et les leges publicae, les«ordonnances» générales, il s’esquisserait un décalage de plusieurs décennies entrele développement de l’écrit diplomatique et l’apparition de la rédaction des lois ducales, entendue comme une nécessité impérieuse de gouvernement.

Paradoxalement, c’est la diplomatique ducale elle-même qui nous invite à insister sur une déperdition de l’écrit juridique dans la Normandie du Xe siècle. Ainsi,un diplôme édicté en août 1025 par Richard II pour Jumièges rappelle que les biensnaguère cédés par Guillaume Longue-Epée à l’abbaye étaient «minime propriis cartulis descripta » [12]. Un acte contemporain, émis pour Saint-Ouen de Rouen, précise quece que Rollon et son fils avaient donné au monastère susdit était «simili modo absquecartarum notamine concessit » [13]. Ces témoignages administrent bien la forte présomption d’une déficience de l’écrit à la cour des premiers ducs normands. Certes, il seraitloisible d’alléguer une dépression dont l’apparence serait généralisable à tout l’Occident et résumée dans la fameuse «penuria scriptorum» [14] . Pourtant, on sait pour d’autres lieux l’importance que l’écrit revêt dans la reconnaissance des droits. Un exemple, éloigné du duché normand, est particulièrement démonstratif. En 983, Gerbert d’Aurillac demande à l’évêque Pierre de Pavie la restitution des biens du monastère de Bobbio. «Puisque l’on invente ce qui n’a été ni vu ni entendu, avance-t-il, nous ne vous découvrirons nos intentions que par écrit, et ce n’est pas autrement que nous recevrons avis des vôtres» [15] . Si l’écrit dépend du degré culturel de ceux qui s’intéressent à lui, alors la culture normande ne dut pas être foncièrement développée avant la fin du Xe siècle.

Malgré tout, ces indices vont dans le sens des remarques formulées par MathieuArnoux. Il existerait bien un lien direct entre les développements du pouvoir ducalà la fin du règne de Richard Ier et le renouveau de l’écrit juridique dans la Normandie ducale. Ainsi, une répartition par années de règne des actes strictement faits, confirmés, ou expressément approuvés par les ducs de Normandie permet d’obtenir lagradation suivante: 0,96 actes par an sur 29 ans pour le règne de Richard II; 3 actes par an sur 8 ans pour celui de Robert le Magnifique; 3,12 actes par an jusqu’en 1066pour celui de Guillaume le Bâtard. A prolonger notre investigation jusqu’au décès dece dernier, nous obtenons le ratio de 4,8 actes normands par an depuis la conquête de l’Angleterre. Le développement de l’écrit dans le gouvernement ducal est donc progressif et manifeste à partir de l’an Mil.

Ce passage illustre toute l’attention que les ducs portent alors à la stabilisation et la conservation des droits par l’écriture. Cet intérêt est notamment révélé par un certain nombre d’assertions diplomatiques qui laissent supposer que les ducs se sont introduits dans la rédaction elle-même, voire qu’ils l’ont ordonnée. On rencontre donc à plusieurs reprises des formules telles que «inde noticiam scribere mandavi » [16], «hoc libellum discribere jussi» [17], «jussi autem fieri hanc cartam» [18], «hujus privilegium notari precepi» [19] . De même, leurs diplômes révèlent parfois qu’ils firent écrire le précepte [20], qu’ils enjoignirent d’insérer par écrit [21], qu’ils firent mettre par écrit [22] ouqu’ils ordonnèrent de rédiger [23]. A cela s’ajoutent les occurrences «asscribimus» [24] et «conscribere facimus» [25] . Quoique, comme l’a fort justement constaté David Bates, les modes diplomatiques soient singulièrement différents sur l’une et l’autre rive de la Manche [26] , ces formules, toutes antérieures à 1066, correspondent aux modes de rédaction dans lesquels le chancelier royal Maurice intervient après cette date [27] .

Il n’est pas de notre propos de traiter de l’existence ou de l’inexistence d’une chancellerie ducale avant la conquête de l’Angleterre. Permettons-nous de renvoyer lelecteur aux quelques pages que nous avons déjà consacrées à la question [28]. Signalons seulement qu’il est fort probable que les ducs normands, dès le règne de Richard II, ont savamment utilisé les personnels épiscopaux et monastiques pour pallier les déficiences d’une chancellerie véritable rattachée au palatium ducis. La fragilité de l’hypothèse qui consiste à envisager un bureau d’écriture au sein de la cour ducale nedoit donc pas entamer tout l’intérêt que les ducs de Normandie ont porté à la mise par écrit de leurs volontés. Les ducs, certes, mais surtout les cadres ecclésiastiques bénéficiaires des chartes. Car ce sont eux, avouons-le, qui profitent les premiers de lastabilité et de la force juridique que la rédaction d’un testamentum confère à une donation, à une vente ou à un échange. Cette remarque n’est pas sans conséquencesi nous continuons à considérer les clercs comme les vecteurs de translation du patrimoine culturel carolingien en Normandie. Ce qui explique pourquoi, vers 1035-1037,l’évêque Hugues de Bayeux s’attache à figer sur parchemin les droits qui appartiennent à son église cathédrale. Ce geste reflète la conscience de ce que l’écrit redevient une garantie essentielle du juridique [29] . Il révèle l’importance que prend le recensement rédigé des biens des établissements religieux au cours de la première moitié du XIe siècle normand. Or, même s’ils n’en sont pas les véritables initiateurs, les ducs profitent largement de ce renouveau. Il leur permet d’immortaliser leur ambition de se poser en autorité supérieure au cœur de leur duché.

Dans ce sens, un acte attribué à Richard II pour Saint-Wandrille énonce que le duc a ordonné de réunir, in unum colligere, les libertés du monastère [30]. Hélas, la charte ressemble étrangement à un diplôme du Conquérant rédigé après la conquête de l’Angleterre et qui contient une formule similaire [31]. En revanche, la charte que Robert le Magnifique et son oncle, Robert de Rouen, prennent conjointement pourla cathédrale rouennaise entre 1028 et 1033 ne laisse aucun doute. «Nous ordonnons, déclarent-ils, de recueillir les privilèges dispersés de l’église et de les réunir en un seul» [32].De la même manière, un faux dressé au XIIe siècle pour Notre-Dame de Coutancesprétend laisser le témoignage que, entre 1056 et 1066, le duc Guillaume, du conseildes évêques, œuvra à décrire dans une charte les droits gardés par les églises [33] . Aussi, s’il paraît excessif d’avancer que les ducs ont lancé ce mouvement de collationnement, il ne semble pas maladroit de dire qu’ils l’ont accompagné de leur auctoritas.Et, par là, avoir probablement répondu aux attentes des clercs qui emploient la contrainte ducale à l’encontre des malandrins. C’est ce que laissent supposer plusieurs indices contenus dans leurs precepta. D’un point de vue juridique, ce pouvoir de contraindre s’apprécie tant au regard de la force probatoire des actes que de leur force exécutoire.

Les circonstances historiques qui mènent à la rédaction des chartes sont rarementtout crûment exposées dans les préfaces. Habituellement, ces circonstances sont remplacées par des considérations générales, anodines ou rhétoriques [34]. Malgré tout, lespréambules des textes normands donnent, quelquefois, des indications sur les motivations de la mise par écrit. Dès le premier quart du XIe siècle, une charte d’Henri, abbé de Saint-Ouen, éditée par Pierre Bauduin, énonce que «une résolution en ce qu’elle concerne les affaires séculières semble alors renforcée par le témoignage de l’écritpour que ce qui est transmis ne tombe pas facilement dans l’oubli» [35] . La diplomatiqueducale retranscrit ce dessein. «Il est facile de perdre des chartes par négligence ou de lestrahir par faute maligne», révèle le diplôme tardif et déjà mentionné que Guillaumele Conquérant délivre à Saint-Wandrille [36]. Dans les cas les plus fréquents, la rédactionest légitimée par la conscience que la mémoire vacille parfois. «Quand, en vérité, lamémoire fuit au-delà des choses, elle peut être mieux tenue par les sommets de la lettre» [37],signale une charte de Richard II édictée pour le chapitre de la cathédrale de Lisieux. «Tout ce qui est nommé ci-dessus, conclut une charte de Robert le Magnifique pourFécamp, nous voulons le faire mettre par écrit afin que les mémoires ne chancellent pas dans le futur» [38] . En ce sens, ces assertions confortent la remarque d’Emily Zack-Tabuteau selon laquelle les chartes sont avant tout des aide-mémoires [39] .

Il est clair que la principale justification de la mise par écrit d’un geste juridique effectué au bénéfice d’un établissement religieux, ou d’un individu, tient à une volonté d’en intensifier la force probatoire. Le mouvement de rédaction reflète donc la conscience de la dimension apparemment prééminente que l’écrit revêt maintenant dans le système d’administration des preuves. Cette conscience peut s’apercevoirdans la persistance des formules-types liées à l’usage de la dos ex marito, telle qu’elle s’aperçoit dans le douaire de la duchesse Judith, rédigé entre 996 et 1008 et qui portela mention: «Pour que cela soit cru, j’ordonne de décrire ce libelle de dotation de propriété et je le confirme de ma propre main » [40] . Vraisemblablement, l’écrit constitue une preuve supérieure destinée à suppléer aux carences de la mémoire humaine. Bien que tardif, un record de plaid tenu en 1080 à la cour de Caen est particulièrement significatif sur cette question: «Nulla probabiliori auctoritate preterita declarantur quam ut certa litterarum titulatione designentur», énonce-t-il en effet [41] . La portée de ces assertions est fondamentale en terme de droit.

D’une part, elles laisseraient supposer la rationalisation d’un pan du système probatoire et sa convergence vers un formalisme auparavant défaillant. A ce titre, l’expression «litterarum veridica assertione » contenue dans une charte que Guillaume délivre à Saint-Florent de Saumur entre 1051 et 1066 est fort démonstrative [42] . De façon plus éloquente, cette tendance se rencontre outre-Manche dans un writ envoyé à Lanfranc entre 1085 et 1087 dans lequel Guillaume ordonne à l’archevêque d’étudier les chartes de l’abbaye d’Ely pour mesurer l’étendue du privilège de bénédiction de son abbé [43] .

D’autre part, ces assertions permettent d’envisager que l’écrit constitue une garantie supplémentaire de la stabilité du droit. De sorte que la preuve de l’existence d’une coutume par l’écrit s’introduit en Normandie, certes timidement, au cours duXIe siècle. En 1074, Guillaume le Conquérant tranche un conflit entre Saint-Wandrille et le comte d’Evreux. Il déclare donner aux moines, selon la coutume, consuetudinaliter, le droit de prendre à volonté le bois mort dans les forêts comtales de Caudebec et Gouville [44]. L’utilisation de l’adverbe vise à souligner la place du pouvoir ducal dansla détermination de ce que la coutume réglemente. La locution serait alors à rapprocher des expressions telles que jus consuetudinarium ou lex consuetudinaria qui, dès le XIe siècle – Franck Roumy l’a relevé récemment [45] –, annoncent la prise de conscience de l’existence d’un droit coutumier et, surtout, le besoin d’en fixer les contours par l’écrit [46]. Ce dernier devient donc un élément fondamental de la révélation de la coutume et permet, ainsi, d’en renforcer la pérennité. De surcroît, ceci semble refléter une mentalité juridique commune aux deux rives de la Manche au lendemain de l’année 1066. C’est ce dont on s’aperçoit peu après 1071, lorsque Guillaume le Conquérant déclare ne reconnaître les coutumes de l’église Sainte-Marie d’Abingdon qu’en tant que l’abbé pourra démontrer leur existence par bref ou par charte [47] . Le lecteur aura remarqué que la possibilité d’un appel à la mémoire humaine, donc à une procédure orale, à laquelle Guillaume a pourtant recours en d’autres occasions, est ici totalement occultée.

Élément fondamental de la preuve, l’écrit ducal apporte une garantie supplémentaire à la force exécutoire des actes juridiques. Tout d’abord dans la matérialisation des menaces qui pèsent sur le contrevenant éventuel. En effet, le faux déjà mentionné et attribué à Guillaume pour l’église de Coutances contient la formule:«nomen ejus de libro vivencium et memoria ejus cum justis non scribatur » [48]. L’assertion nous amène à penser que, au XIIe siècle, on insiste sur l’idée rétroactive selon laquelle la survivance de toute chose, du corps et de l’âme, est fonction de l’écrit. Ensuite, il convient de noter que l’écrit place le prince normand en garant de la sauvegarde et de la pérennité de l’acte. À ce propos, il est intéressant de remarquer que cette position apparaît dès la première charte ducale conservée, la fameuse restitution du domaine de Berneval aux moines de Saint-Denis. Le texte annonce que Richard Ier rendit ledit bien au monastère dyonisien, et signale que le duc s’engagea à laconservation perpétuelle de cet écrit [49]. La rédaction constitue donc un gage d’immutabilité indéfectible. En outre, cette charte contient une portée normative essentielle.Elle révèle un lien entre le souvenir du prince carolingien, dont Saint-Denis préservela mémoire, et les prétentions du pouvoir ducal. Elle annonce donc que le duc s’inscrit dans un idéal gouvernemental qui fait de lui le garant de la conservation des droits. Elle le pose en autorité supérieure à laquelle on fait appel pour renforcer la force de l’acte et en assurer la sauvegarde. «Que cet écrit soit contre les perfides et la violence un témoignage judiciaire et contre les adversaires futurs et les commandements des insolents un sommet de vérité», énonce la charte que Robert de Saint-Wandrille fait confirmer par le duc Guillaume du signe de son auctoritas [50] . Cette prétention est particulièrement développée sous le règne de Richard II. Une charte qu’il édicteentre 1015 et 1026 à l’intention de Saint-Ouen nous apprend que le duc «veritatem reis litteris his inviolabiliter custodiendis exprimere jussit» [51] . Un autre diplôme qu’il émet pour le chapitre de Lisieux énonce qu’il ordonna de confirmer par le témoignage de l’écrit, «ne oblivioni tradita facile posset dissolvi» [52] . Enfin, une charte de nouveau concédée à Saint-Ouen dans les dernières années de son règne est particulièrement intéressante. Richard y tire de l’inviolabilité des Écritures Saintes la permanence de ses propres actes [53]. Une telle ambition trouve un écho sous le règne deGuillaume le Conquérant, comme en témoigne l’acerbe réplique qu’il fait aux moines de Saint-Florent de Saumur qui prétendaient lui enseigner le bon usage de l’écrit: «Licet Normanni simus, bene tamen novimus quia sic oportet fieri, et ita, si Deo placuerit, faciemus» [54] .

À cela s’ajoute l’apposition des signes visibles de l’autorité ducale. Au même titre que la participation du duc Richard Ier aux actes des autres princes de la France du Nord-Ouest s’annonce, pour reprendre les termes de Mathieu Arnoux, comme une préparation au couronnement de son règne, la souscription ducale apposée aubas des diplômes des tiers laisse envisager, au cours du XIe siècle, la position prédominante à laquelle accède l’auctoritas ducis. Cela est surtout remarquable durant le règne de Guillaume le Bâtard. Les actes permettant d’étayer ce constat sont légion et nous n’en mentionnerons qu’une infime partie. Évoquons seulement cette charte que Landricus fait rédiger pour Fécamp en 1057 et qu’il porte à la connaissance et à larecommandation de Guillaume afin que, par l’apposition de son nom et de son seing d’autorité, l’acte soit ratifié et perpétuellement ferme [55]. Rappelons aussi la charte qui contient l’acquisition de la terre de Lébécourt par Robert de Saint-Wandrille, entre 1047 et 1066, et que l’abbé se charge de présenter au duc et à ses princes afin qu’il la confirme du signe de son autorité [56] . L’ensemble de ces actes énonce la position du duc en tant que garant de la sauvegarde des droits subjectifs. Il est protector et dator, comme le conserve en mémoire un faux diplôme émis à l’intention des chanoines de Notre-Dame de Cherbourg [57] .

De telle sorte que l’on ne saurait dire, au contraire de ce qui fut récemment constaté pour les régions voisines du duché normand [58], qui, de l’autorité de l’acte ou del’autorité du duc, prévaut sur l’autre. Certes, la diplomatique évoque à plusieurs reprises l’autorité des institutions sacrées [59] ou l’autorité d’une donation [60] , mais constamment équilibrées par les références à l’autorité du nom ducal [61], du seing ducal [62],ou les mentions des privilèges, censures, chartes, testaments et stipulations de l’autorité ducale [63] . Tout laisse imaginer que l’auctoritas ducis enveloppe l’écrit de son aura protectrice.

Cette rapide énumération aura permis de remarquer que le développement despratiques scripturales dans la Normandie ducale nous impose de revenir sur la dichotomie entre les actes probatoires et les actes dispositifs [64] . Une funeste dichotomie selon Olivier Guyotjeannin [65]. C’est pourtant sur ce raisonnement que s’est fondé le postulat du déclin de l’écrit. Ce débat n’est pas faux dans ses enjeux mais dans ses présupposés. Du reste, on peut accepter le terme probatoire si l’on considère que tout acte est plus ou moins destiné à commémorer. Mais l’omniprésence de l’auctoritas ducis dans l’une et l’autre perspectives impose de repousser une classification trop rigoureuse entre les actes qui prouvent et ceux qui disposent. Il est particulièrement rare qu’une charte ne contienne pas, plus ou moins franchement affirmée, une expression de la puissance des ducs. De ce fait, il y a dans la diplomatique ducale une très nette association entre la rédaction et l’idée de légalité. Le lien entre les deux notions réside dans une empreinte visible de l’autorité sous laquelle l’acte se trouve placé.

En conséquence, les rédacteurs des chartes insistent sur le fait que l’apposition dessignes de corroboration rend l’écrit notior [66], firmior [67]mais aussi, et surtout, conforme au droit. L’expression «legaliter», inspirée des pratiques rédactionnelles carolingiennes [68], se retrouve dans une charte d’Albert de Vermandois édictée pour Saint-Quentin en 959 [69]. Or, la formulation pénètre presque à l’identique dans une charte de Richard II dont la rédaction est, pour partie, attribuée à Dudon [70] .

Pour autant que l’on puisse en juger, il est fort à penser que, autour de l’an Mil,le chanoine illustre à sa manière le développement de l’écrit juridique ducal. Son Demoribus et actis primorum Normanniae ducum fut rédigé à une date encore indéterminée mais probablement située dans les dernières années du Xe siècle [71]. A ce titre,Pierre Bouet a avancé que la composition de l’ouvrage, entamée vers la fin du règne de Richard Ier, devait avoir subi une interruption autour de l’année 996, puis avait probablement été relancée au début du principat de Richard II [72]. Sa rédaction s’inscrit donc dans les quelques décennies mises en lumière par Mathieu Arnoux. Or, nous avons montré, par ailleurs, l’importance des liaisons que Dudon traçait entre la personne du duc de Normandie et la norme juridique, la lex [73] . Certes, autour de l’an Mil, cette idée de loi déborde l’aspect strictement juridique de ses origines romaines.Elle s’inscrit aussi dans une dimension sociale, religieuse, voire cosmique, et conçoit un réel équilibre sur lequel reposent les forces vives du duché. Il n’en demeure pas moins que, sous certains aspects, le De moribus apparaît comme un véritable panégyrique élevé à la gloire du duc-législateur, constituant une pièce historiographique sans commune mesure avec les récits contemporains. Pour l’heure, retenons seulement que le chanoine de Saint-Quentin jette les premières pierres d’une édification théorique, presque idéologique, du pouvoir normatif ducal; qu’il fait du duc de Normandie le siège des lois, sedes legum [74] .

La combinaison entre la nécessité de l’écrit et la recherche de la vérité a très probablement influencé la diplomatique ducale. De telle sorte que ce constat peut nous offrir une autre grille de lecture du De moribus. Il paraît très vraisemblable que la quête du vrai, que Dudon allègue à plusieurs reprises dans les pages qu’il consacre aux premiers ducs normands, ne doit pas tant résider dans la vérité de ce qui fut – une vérité historique en quelques sortes – que dans une vérité projetée dans le futur. La concomitance entre cette intention et le développement de l’écrit juridique en Normandieest donc bien réelle. Son récit ébauche une histoire peut-être tronquée, mais officielle,de la dynastie ducale à laquelle adhèreront la majeure partie des historiographes normands. Il campe l’idée de lex au cœur de son récit. Or, il est fort à penser que cette loi ducale soit la lex scripta telle que la conservaient jadis à l’esprit les acteurs de la renaissance du IXe siècle [75]. C’est, en tout état de cause, ce qu’inciteraientà supposer quelques chartes du principat de Richard II que les scribes n’hésitent pas à assimiler à la lex [76]. Certes, la question qui nous préoccupe n’est pas de savoir quelle fut la mesureexacte du «gouvernement scriptural» des rois carolingiens. L’historiographie moderne s’est souvent penchée sur le problème [77]. Disons que le thème dela lex scripta consisterait en une idée juridique mise au service d’une cause politique.De ce fait, nous retiendrons que, encore autour de l’an Mil, Abbon de Fleury rappelleque la loi est la constitution écrite des princes, qu’il reprend la formule «lex a legendodicitur», et qu’il oppose la loi à la coutume qui garde, elle, son caractère oral [78] . Il estplausible d’imaginer que le chanoine de Saint-Quentin conserve le souvenir de cette définition lorsqu’il rédige sa geste des premiers ducs normands. C’est là l’indice que,plus que tout autre concept juridique, la loi demeure inscrite dans une dimension supérieure.

Ce rapport des ducs de Normandie à la lex ne peut qu’être lié aux développementsde leur pouvoir. À un niveau palpable, cette position se retrouve dans la rédaction de la charte de restauration du monastère fécampois. A un niveau plus théorique, il émerge de l’héritage culturel duquel Dudon extirpe l’image du faiseur de lois qu’il offre à la cause ducale. Par sa Gesta Normannorum, le chanoine noue un lien étroit entre la personne ducale et l’archétype du prince tel qu’il existe depuis la basse Antiquité, et tel qu’il subsiste dans quelques textes du haut Moyen Âge dont il put avoir connaissance. Le témoignage que Sidoine Apollinaire laisse de la législation du roi Euric, par exemple, reste significatif [79] et se retrouve dans la Vita Willelmi de Guillaume de Poitiers [80] . Cela dit, l’intention de Dudon n’est pas fortuite. Elle consiste en une véritable métamorphose politique puisqu’elle tend à poser le postulat selonlequel, dans le courant du Xe siècle, les comtes de Rouen se sont dépouillés des hardesde leur passé païen pour se muer en princes néo-carolingiens, seuls modèles véritables que le doyen de Saint-Quentin connaisse [81] . Modèles a fortiori entretenus par le milieu lettré qu’il côtoie, baigné dans la renaissance du Xe siècle [82]. Dudon se poserait donc en témoin du passage d’une gens scandinave, dans laquelle l’oral prédomine, à une société normande dans laquelle la lettre assure la pérennité du droit.

La plus grande prudence doit entourer cette interprétation. En effet, l’utilisation croissante de l’écrit dans la Normandie du XIe siècle ne doit pas occulter la persistance de pratiques orales, indispensables aux mécanismes de diffusion du message juridique. A ce propos, Jacques Le Maho a révélé un élément capital pour ce dossier. Analysant la Vita Aichardi, dont il attribue la rédaction à Annon de Jumièges vers 942-944, l’historien a rappelé l’attention avec laquelle les moines insistaient sur le respect des règles canoniques dans la restauration du monastère de Saint-Pierre [83] . La formule «canones non ignorabat; legerat enim ut ne quis in alicujus episcopio ecclesiam construeret, altare erigeret sine licentia sui episcopi» évoque bien l’idée que la connaissance de la norme est fonction de sa diffusion orale.

La récitation du texte demeure un moment fondamental de la procédure de publication des actes juridiques à la cour ducale. De sorte qu’il serait maladroit de voir enl’écrit le fossoyeur de l’oral. Une lettre pontificale qui atteste le traité que Richard Ier conclut en 991 avec le roi Ethelred rappelle que le duc a entendu le décret du roi, «audiens decretum suprafati regis», et a confirmé librement cette paix aux côtés de ses fils [84]. Cependant, on ne peut réellement dire si cette allusion restitue une procédure de récitation récemment introduite dans l’entourage du duc, auquel cas la concomitance avec le développement de l’écrit serait manifeste, ou si, au contraire, il s’agit de la survivance d’une pratique de diffusion plus ancienne, ce qui permettrait d’expliquer la carence des chartes ducales avant la fin du Xe siècle. Nonobstant ces doutes, ce sont, pour la majeure partie d’entre elles, des chartes postérieures à la conquête de l’Angleterre qui nous délivrent des renseignements intéressants sur cette procédure de publicité. Hors une allusion faite dans les Miracula sancti Vulfranni [85] , les diplômes antérieurs à 1066 sont peu ou prou silencieux. En 1070 cependant, la charte de fondation de l’abbaye de Fontenay nous confie que le duc-roi commandaque tout soit écrit dans une charte et fût récité devant lui et ses barons [86]. En juin 1080, deux diplômes édictés pour Notre-Dame de Bernay nous informent que les textes furent rédigés, récités et concédés devant le très sérénissime Guillaume, au concile de Lillebonne, le troisième jour des fêtes de la Pentecôte [87] . Entre 1066 et 1092, enfin, une charte d’Odon de Bayeux pour l’église de Rots mentionne les «scriptis et privilegiis Sancti Audoeni per factus quibus recitatis in veritate» [88] . De telles formulations annoncent les actes passés coram parrochia qui se généraliseront vers le milieu du XIIIe siècle dans la région caennaise et dans le Cotentin [89] .

Dès lors, il est clair que l’expression orale, à travers le rite de la récitation, peut être fixé dans une formulation littéraire seulement parce que l’écrit requiert une interprétation, attendu que les déclarations orales sont justes [90]. Elle constitue une première étape dans laquelle l’écrit, le verbe et la mémoire se combinent parfaitement. Elle fait appel aux témoignages futurs et éventuels de ceux qui ont vu et entendu le document, soit qu’il fût dressé et lu sur l’instant, soit que l’on ait récité le contenu d’une charte antérieurement rédigée. Elle marque l’instant de la promulgation de l’acte, en porte le contenu à la connaissance des participants à la cour et confirme son caractère authentique. Cette perspective s’accorde avec la persistancede modes probatoires moins rationnels encore, quoique solennels. Ainsi, des gestesrituels, destinés à frapper la mémoire des participants aux cérémonies de délivrance des actes demeurent, tel le substrat d’une pratique archaïque et immémoriale. De même, le dépôt des chartes sur l’autel de l’établissement bénéficiaire, afin de placer l’acte sous la protection du saint du lieu, reste monnaie courante. Aussi, si nous ne trouvons pas de mentions avérées d’une insuffisance de la force de l’écrit, comme cela peut se constater dans des régions voisines de la Normandie [91] , de telles pratiquesamènent à imaginer une analogie certaine. Par conséquent, et malgré les développements de l’écrit à l’époque richardide, il serait prudent de ne pas occulter une pérennité de l’oral dans la diffusion du message juridique.

La raison de cette prudence tient essentiellement à la recherche d’une efficacité immédiate à une époque où les lettrés sont loin de constituer la composante majoritaire des réunions de la cour ducale. Ainsi, le récit tardif de Wace s’arrête à plusieurs reprises sur la publicité orale des lois ducales. Il narre donc que «Rollon fit crier et bannir la paix par toute la Normandie» [92], et qu’il «fit crier dans les bourgs, les villes, les marchés que tout homme pourra labourer mais ne devra ôter les fers de sa charrue» [93]. Au XIXe siècle, M. Couppey tirait de ces allégations le mode normal d’émission de la loi ducale [94]et, au bas Moyen Âge, cette criée a souvent constitué le mode habituel de diffusion du message normatif [95]. Or, la lecture des textes d’Orderic Vital et de Guillaume de Poitiers semble confirmer la généralité d’une telle pratique. Orderic énonce pour l’année 1067 que le roi Guillaume fit dédier l’église de Sainte-Marie-sur-Dives, y assista respectueusement avec un concours de seigneurs et de particuliers, et y fit proclamer par un héraut plusieurs édits avantageux au peuple [96]. Quant à Guillaume de Poitiers, qui fut peut-être le témoin visuel de ce qu’il narre, il expose les ordres militaires ducaux clamés par héraut [97] .

Le biographe du Conquérant va d’ailleurs plus loin. Lorsqu’il évoque les mesures que Guillaume pris au lendemain du sacre londonien de 1066, il écrit: «il dicta quelques droits (jura quaecunque dictavit)» [98]. L’assertion est essentielle car ellelaisse envisager que le fondement du pouvoir législatif réside dans une prérogative deius dicere, à la frontière entre les images du justicier et du législateur. A la frontière entre le verbe du prince et la lettre du chroniqueur. L’écrit est ici en retrait. Ce qui importe à l’historiographe est moins l’acte matériel de la loi que le verbe qui l’a ordonnée. La substance même de la législation se fonderait donc, avant tout, sur une révélation par la bouche du duc. L’hypothèse est d’autant plus probable que dans lemonde anglo-saxon des Xe et XIe siècles, où s’est maintenue une tradition normativesans commune mesure avec les regna continentaux, c’est le verbum regis, et non l’écrit, qui confère à la loi sa force obligatoire [99] . Dans les premières années du XIIe siècle, alors que les témoignages sur le pouvoir législatif des princes anglo-normands se multiplient, l’Anonyme Normand, auteur du fameux Tractactus Eboracenses, conserve à l’idée de clamare legem une place fondamentale dans la masse des prérogatives royales [100]. Aussi, il ne semble pas erroné d’avancer que, au moins jusqu’en 1066,l’autorité de la lex ne réside pas tant dans son éventuelle rédaction que dans l’autoritéqui l’édicte. Ce qui, cela dit en passant, élucide pour partie les désordres consécutifsau décès du Conquérant et les lamentations contenues dans le grand planctus rédigéà cette occasion. «Maintenant, énonce son auteur, la loi ne garantit plus la sécurité» [101] .

Certes, la rédaction tient une place grandissante dans la stabilisation des droits,mais elle ne peut être perçue comme exclusive. En ce sens, sans oral présumé, l’écrit n’est rien [102]. Et si la distinction entre les actes probatoires et les actes dispositifs doitêtre nuancée en ce qui concerne la diplomatique, la pratique législative laisse imaginerune toute autre interprétation. Tout se passe comme si l’idée de lex publica ne supportait pas encore, autour de la conquête de l’Angleterre, la nécessité impérieuse dese projeter dans l’avenir via l’écrit, mais se contentait d’une diffusion immédiate etorale. Immédiate mais plus efficace car l’idée d’oralité doit être associée à celle de généralité. La persistance d’une loi parlée, et donc le retard du développement de l’écrit dans les pratiques législatives, tient très probablement au contexte socio-culturel. Ce qui nous éclaire sur le fait qu’un pan entier des lois ducales ne nous soit restituéque par le témoignage des chroniqueurs. Encore à la première moitié du XIIe siècle,Orderic Vital restitue les canons du concile de Lillebonne de 1080, et prend soin de préciser qu’il en insère les statuts dans son Histoire Ecclésiastique afin, dit-il, que la postérité puisse savoir quelles furent les lois en Normandie sous le règne du roi Guillaume [103]. C’est certainement l’indice que ces canons conciliaires ne durent pasconnaître en leur temps une grande diffusion. Probablement, cette dernière remarque pourrait s’appliquer à la majorité des conciles normands réunis entre 1047 et 1087, bien que derrière une législation d’apparence ecclésiastique se dresse souvent l’ombre de la personne ducale [104] . Aussi, pour reprendre les termes de Paul Zumthor [105] , l’écrit, plus que se substituer à l’oral, va s’appuyer sur lui. Une évolution tend cependant à s’amorcer à la fin du XIe siècle, comme le laisse supposer le texte des Consuetudines et Iusticiae.

Réunis au mois de juillet 1091, après plusieurs mois de luttes incessantes, Guillaume le Roux et Robert Courteheuse décident de faire rédiger les coutumes et les justices dont leur père disposait en Normandie [106]. Cette initiative laisse supposer lebesoin devenu impératif de fixer par écrit une loi auparavant orale afin de remédier à l’anarchie que connaît alors le duché. Au même titre que ce qui fut révélé par la diplomatique, l’écrit constituerait, à cet instant précis, le seul élément véritablementfiable de l’efficacité du droit. Paradoxalement donc, cette période de troubles tend àaccentuer le développement de l’écrit juridique, comme mue par la conscience quel’autorité du prince ne suffit plus à assurer la viabilité du droit. Dès lors, s’il convientde tenir pour exagéré le témoignage tardif de Richard Fitz-Nigel, selon lequel le Conquérant s’employa à placer le peuple sous le gouvernement de la lex scripta et assuma le passage de la mémoire au témoignage écrit [107] , nous pouvons annoncer que l’année1087 marque probablement l’amorce d’une mutation juridique. Celui-ci se concrétisera dans la masse des compilations qui fleuriront dans le monde anglo-normanddu premier tiers du XIIe siècle et qui restitueront, souvent de manière apocryphe, les lois de Cnut le Grand, d’Édouard le Confesseur ou de Guillaume le Conquérant.

Au terme de ce bref exposé, il nous faut remarquer un décalage de près d’un siècle entre l’apparition de l’écrit juridique en Normandie et l’attention des princes normands d’intensifier la rédaction des mesures à portée générale qu’ils édictent. Aussi, durant de longues décennies, les deux natures de la loi, privée et publique, etses deux formes, écrite et orale, cohabitent. Cette cohabitation suit, en quelques sortes, les deux composantes du pouvoir normatif ducal: la conservation et la législation. Or, il semble que le lien entre le développement de l’écrit juridique en Normandie et celui des prérogatives ducales soit à rattacher directement au soin que portaient,jadis, les évêques du royaume franc à constamment rappeler aux rois carolingiens leur promesse de conserver à chacun son droit [108] . Les cadres ecclésiastiques, qui s’attachent à la mise par écrit des décisions conciliaires, semblent bien avoir perpétué enterre normande les pratiques carolingiennes et utilisé l’écrit dans la défense de leurs privilèges. Là encore, les traditions du IXe siècle persistent. En conséquence, les conclusions auxquelles aboutit l’étude de Mathieu Arnoux sont fondamentales et doiventtenir une place essentielle dans le dossier de la continuité entre la Neustrie carolingienne et la Normandie ducale. Au lendemain de l’an Mil normand, le besoin d’écriture resterait donc lié à l’image du prince conservateur et justicier, gardien des lois de l’Église. Celle du législateur, encore au stade d’ébauche théorique au début du XIe siècle, ne paraît pas supporter un même constat. Principalement bâtie sur leur autorité, la législation des ducs de Normandie s’appuie, encore pour de longues décennies, sur le verbum ducis. Il paraît suffire, jusqu’au décès du Conquérant, à assurer à la loi ducale toute son autorité.

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Zumthor, Paul, La Mesure du monde, représentation de l’espace au Moyen Âge, Paris, Seuil, 1993, 438 p.


1

Arnoux, 2001, p. 6.

2

Arnoux, 1999, p. 30. Trois textes fondamentaux furent rédigés entre 996 et 1001: la Chronique du MS 528 de Rouen, la Translatio secunda beati Audoeni et la Translatio corporis beati Severi.

3

Legendre, 1988, p. 290.

4

Musset, 1994, p. 571.

5

Arnoux, 2001, p. 6.

6

Lifshitz, 1998, p. 518.

7

Tock, 2001, p. 2.

8

Fauroux, p. 21-22.

9

Ibid., p. 23, nos 13, 14, 15, 16, 17.

10

Ibid., nos 3 à 7, mais dont il convient d’ôter le Fauroux, no 1, qui est un faux, et le Fauroux, no 2, qui est un acte édicté par Gautier de Dreux.

11

Barlow, 1965, p. 38.

12

Fauroux, no 36.

13

Ibid., no 53.

14

Sur la question: Guyotjeannin, 1997, p. 12-13.

15

Gerbert d’Aurillac, L.5, p. 11: «Quia finguntur nec visa nec audita, voluntatem nostram vobis non nisi scripta aperiemus, nec vestram aliter recipiemus ».

16

Fauroux, no 15.

17

Ibid., no 11.

18

Ibid., no 51.

19

Ibid., no 64.

20

Ibid., nos 122 et 162.

21

Ibid., no 141.

22

Ibid., no 36.

23

Ibid., nos 58 et 67.

24

Ibid., nos 34 et 36: «Haec omnia quasi a nobis data asscribimus et confirmamus ».

25

Ibid., no 115: «hujus testamenti litteras conscribere fecimus ».

26

Bates, 1995, p. 103.

27

Par exemple aux Bates, Regesta…, nos 150, 220, 290 et 305.

28

Davy, 2001, p. 385-391.

29

Antiquus cartularie Ecclesiae Baiocensis, no XXI, p. 28.

30

Du Moustier, 1633, p. 165; < Fauroux, no 27 >.

31

Fauroux, no 234.

32

Ibid., no 66: «statuimus beneficia ecclesiae dispersa recolligere, recolecta in unum remittere ».

33

Ibid., no 214: «Hoc itaque intelligens Normannorum dux Willelmus, illustris Roberti illustrissimus filius, Constanciensem ecclesiam beate Dei Generatricis Marie suo tempore dedicatam et beneficis ab antecessoribus suis eidem ecclesie collatis ». Je voudrais ici exprimer ma reconnaissance à Mathieu Arnoux pour avoir attiré mon attention sur les recherches de Julie Fontanel («Le chartier de la cathédrale de Coutances, XIe-XIVe siècle», Position des thèses…, Paris, École Nationale des Chartes, 2000, p. 143-148) qui ont montré la fausseté de ce texte.

34

Bourgain et Hubert, 1993, p. 117.

35

Bauduin, 2000, p. 101.

36

Fauroux, no 234: «quia carte que plures numero sunt facile aut negligentia sepe perduntur aut fraude malignorum furtim subtrahuntur ».

37

Ibid., no 165: «Quando quidem fugax praeteritorum memoria rerum nullo modo tenetur melius quam litterarum apicibus ».

38

Ibid., no 85: «Quae omnia nominanter subter asscribere volui ne memorie laberentur subsequenti posteritate ».

39

Tabuteau, 1988, p. 212-218.

40

Ibid., no 11: «Et ut haec omnia quae supra diximus in perpetuum possideas, et vera esse credantur et inconvulsa omni tempore permaneant, hunc propriae dotis libellum discribere jussi ».

41

Bates, Regesta…, no 267, version II.

42

Fauroux, no 199.

43

Ibid., no 127: «Volo ut videas cartas abbatis de Ely, et si dicunt quod abbas eiusdem loci debeat benedici ubicumque rex illius terre precipiet, mando ut eum ipse benedicas ».

44

Lot, 1913, no 37.

45

Roumy, 2001, p. 264.

46

Ce qui tend à atténuer l’obscurité alléguée par Emily-Zack Tabuteau à propos du sens par lequel certains types de transactions sont devenus une loi coutumière au cours du XIe siècle (Tabuteau, 1988, p. 228).

47

Bates, Regesta…, no 4: «Sciatis me concessisse….eiusdem loci omnes consuetudines terrarum suarum… secundum quod abbas iste Adelelmus poterit demonstrare per breve vel cartam ».

48

Fauroux, no 214.

49

Ibid., no 3: «monachis redderem et inde eis tale scriptum perpetuo conservandum facere deberem ».

50

Ibid., no 153: «opere precium est et ut quicquid futurorum noticie procuratur literarum apicibus annotetur ».

51

Ibid., no 42.

52

Ibid., no 48.

53

Ibid., no 53: «ut sicut auctoritatis suae scripta vel dona inviolata manere voluerint, ita hanc concessionis meae cartam inviolatam remanere permittant ».

54

Ibid., n˚ 199.

55

Ibid., no 139: «Hanc autem donationem sciente et precipiente prefato Normannorum principe Willelmofacere volui, cujus etiam nomen, et signum ipsius manu factum subter est adnotatum ut cujus voluntate est facta ipsius auctoritate sit rata et in perpetuum firma ».

56

Ibid., no 153: «hanc igitur cartam principi Normannorum Willelmo presentare curavi quam sue auctoritatis signo firmavit et multi ex principibus suis ».

57

Ibid., no 224.

58

C’est ce que Laurent Morelle a récemment constaté au sujet des chartes contenues dans la Chroniquede Saint-Riquier d’Hariulf (Morelle, 2001, p. 93).

59

Fauroux, no 11.

60

Ibid., nos 47, 49, 69, 102.

61

Ibid., no 52.

62

Ibid., no 123.

63

Ibid., nos 23, 34, 118, 122 et 128.

64

Selon ce postulat, on oppose l’acte probatoire, dont la fonction est de conserver après coup la mémoire d’une action juridique, à l’acte dispositif, qui fonde une action juridique.

65

Guyotjeannin, 1997, p. 13.

66

Fauroux, no 41: «ut haec noticia sit notior firmita perpetua, signo crucis manu mea roboravi ».

67

Ibid., no 51: «Hec autem carta ut firmior sit, eam subterfirmavi et parentibus meis corroborandam obtuli».

68

Recueil des actes de Louis IV d’Outremer, no 11: «infra ditionem regni nostri jure et legaliter possidat ».

69

Charters of Homblières, no 9: «Actio mundialis exigit ut res quae legaliter determinantur taliter chartulis inserantur qualiter per eas posterorum memoriae repraesententur ».

70

Ainsi, le Fauroux, no 18, rédigé par Dudon de Saint-Quentin, contient le préambule suivant: «Raciocinatio actuum mundalium statusque juridicialium causarum exigit jugiter ut res que legaliter diffiniendo determinantur, taliter chartulis scribendo veraciter inserantur ».

71

Selon Mathieu Arnoux, la plus grande part du travail de Dudon a déjà été exécutée au commencement du règne de Richard II (Arnoux, 1999, p. 41).

72

Bouet, 2000, p. 237.

73

Davy, 2001, p. 182-191 et p. 394-395.

74

De moribus…, Liv. IV, 100, p. 262.

75

Ainsi la référence faite aux «conditores quippe legum non nundo verbo sed scripto condiderunt et condunt » dans une lettre de Charles le Chauve (Nelson, 1977, p. 242 note 4 et p. 253 note 2).

76

Fauroux, nos 17, 35 et 49.

77

Mac Kitterick, 1989, p. 36.

78

Abbon de Fleury, col. 482, c. IX: «Sicut rex a regendo dicitur, ita et lex a legendo […] Nam lex est principum constitutio scripta; mos vero consuetudo vetustate probata, nec tamen scripta ».

79

«De même que l’illustre roi, dans les limites de son territoire élargi, avait soumis les peuples à ses armes, il soumet maintenant ses armes au joug de la loi », écrivait Sidoine du roi Euric, auteur vers 475 de la lex scripta wisigothique (Wolfram, 1990, p. 209-211).

80

Guillaume de Poitiers, Liv. II, 33, p. 233: «Il contenait ses sujets par les armeset les armes par les lois ».

81

Ces modèles transitent par les œuvres dont s’inspire Dudon, parmi lesquelles on peut citer la Vita sancti Lamberti d’Etienne de Liège, la Vita sancti Germani d’Heiric d’Auxerre, les Annales de Saint-Bertin,les récits de Flodoard et, peut être, l’Historia Francorum Senonensis (Shopkow, 1989, p. 21-25).

82

Riché, 1976, p. 35-36 et p. 41-42.

83

Le Maho, 2001, p. 21.

84

Councils and Synods…, n˚ 39; Jean XV, Epistolae, PL.137, col. 843, n˚X.

85

Le texte mentionne qu’une ancienne charte fût exhibée puis récitée au duc Richard «coram omnibus »(Historia inventionis et miraculum beati Vulfranni,11, p. 30).

86

Bates, Regesta…, no 149.

87

Ibid., nos 30 et 31.

88

AD. Seine Maritime, série 14H n˚ 160.

89

Arnoux, 1996, p. 328.

90

Guth, 1997, p. 5

91

Telle que cette charte rédigée vers 1064 contenue dans le cartulaire de Marmoutier pour le Vendômois, qui énonce: «At cum ei litterarum non sufficeret narratio sacramento per unum hominem nostrum probavimus » (Cartulaire de Marmoutier pour le Vendômois, no IV).

92

Wace, vers 1193-1206.

93

Ibid., vers 1225-1226.

94

Couppey, p. 172.

95

Cauchies, 1982, p. 139.

96

Orderic Vital, éd. Guizot, Liv. IV, p. 160.

97

Guillaume de Poitiers, Liv. II, 7, p. 163.

98

Ibid., Liv. II, 33, p. 231.

99

Keynes, 1990, p. 228; Wormald, 1999, p. 24.

100

Anonyme Normand, p. 673: «Hoc enim clamat rex iustus voce, clamat opere. Clamat verbo, clamat exemplo. Clamat minis, clamat blandimentis. Clamat legibus, clamat edictis. Clamat imperio, clamat iudicio ».

101

Dosdat, 1984, vers VIII, p. 207: «nunc ex lege non est securitas ».

102

Morelle, 1997, p. 293.

103

Orderic Vital, Liv. V, éd. Marjorie Chibnall, vol. 2, p. 316.

104

Davy, 2001, p. 340-356.

105

Zumthor, 1993, p. 32.

106

Consuetudines et Iusticiae, p. 281: «Hec est iusticia quam rex Guillelmus qui regnum Angliae adquisivit habuit in Normannia, et hic inscripta est sicut Robertus comes Normannie et Guillelmus rex Anglie filii eius et heredes predicti regis fecerunt recordari et scribi per episcopos et barones suos Cadomi xv. Kal. Augusti ».

107

Clanchy, 1993, p. 11.

108

Davy, 2001, p. 78-83.